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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
643106ec28558704f52e6c21
7 avril 2023
7 avril 2023
de sa parcelle : « (') Sur la parcelle de Monsieur [S]: D1 Mur aval : Ouverture d'une fouille en tête de mur de 1,20 m de largueur pour 0,80 m environ de profondeur pour dégager l'arase du mur moellons
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f2b787c4000862f5c7
26 avril 2024
26 avril 2024
eaux de ce mur de clôture en sa partie supérieure n'est pas assurée, cela a eu pour incidence la pénétration des eaux à l'intérieur du mur, de par la constitution du mur, l'eau a désolidarisé les moellons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10347
23 juin 2021
23 juin 2021
Cette perception est accentuée par l'ajout de la locution « la douceur des vignes », pour le vin moelleux.
Source officielle3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cec
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de son mur se faisait sur un ouvrage stabilisé et en bon état, réaliser un couronnement du mur d'appui, mettre en place un réseau de drainage derrière le mur et assurer le bon entretien du mur en moellons
Source officielle1ère chambre civile B
6970bb17cdc6046d471a8c89
20 janvier 2026
20 janvier 2026
difficultés tenant à la largeur et au recul du portail d'entrée, aux brises-vues le long de la servitude de passage, au muret séparatif, au trottoir encombré bâti au centre de la servitude, au muret en moellons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310151
31 mars 2016
31 mars 2016
En l'espèce, le syndicat des copropriétaires de la RÉSIDENCE LE JARDIN DES TURQUOISES évoque "un mur en moellons ancien, situé sur le terrain de la copropriété" tout en critiquant le jugement qui l'obligerait
Source officielle4ème chambre
DTA_2202690_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Enfin, aux termes de l'annexe II c de l'arrêté précité relative à la définition des épreuves : " Epreuve EP 1 - Tour, petits fours secs et moelleux, gâteaux de voyage () La commission d'évaluation est
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f540a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
porte en sous sol- l'interdiction d'entreprendre des travaux sur les parties communes sans l'autorisation du syndicat de la copropriété ( dévoiement de la descente d''eau pluviale , désolidarisation du moellon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301231
12 novembre 2015
12 novembre 2015
B... à la demande des époux Z..., et ordonnée par le juge des référés le 20 mars 2008 les données suivantes,- le mur en moellons adossé verticalement au talus après décaissement d'une hauteur moyenne de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003838_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Il est constant que plusieurs portions de mur en moellons situées à l'alignement de la rue du Grand Aulnois sont identifiées par le PLU de Bailleval comme présentant un intérêt patrimonial à préserver
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b6f4
9 octobre 1973
9 octobre 1973
D'UNE CARRIERE DE MARBRE, ONT, PAR ACTE DU 1ER FEVRIER 1969, CONSENTI A DEVILLE L'EXCLUSIVITE DE LA VENTE DES MOELLONS EXTRAITS DE CETTE CARRIERE A L'EXCLUSION DES PLAQUES DE BELLE VENUE DONT ILS SE RESERVAIENT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300523
11 mai 2011
11 mai 2011
réglementation parasismique ; que l'expert judiciaire a en effet estimé : "La maçonnerie de pierres apparentes réalisée en habillage extérieur des murs de l'ensemble de la maison est réalisée en maçonnerie de moellons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01936_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
majoritairement composé de tôles, recouvert d'une toiture plate, clos pour partie, tandis que le nouveau bâtiment consiste en un bâti totalement ouvert, de type " hangar ", composé d'une maçonnerie en moellons
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305104_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B, qui réside dans le Lot, a été assujetti à la taxe d'aménagement, pour un montant de 473 euros, à raison d'une construction de 27 m2 sise à Tachen Izella, Ile Molène, pour laquelle un titre de perception
Source officiellesoc
61372444cd5801467741413d
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Christiane Freche, demeurant 5, rue Foch, 76720 Auffay, 24 / de Mme Christelle Grard, demeurant 018, rue Aristide Briand, 76120 Le Grand Quevilly, 25 / de Mme Raymonde Grosset, demeurant 407, rue Louis Mogen
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02467_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente pour les territoires des îles de Sein, Ouessant et Molène
Source officielleChambre civile TGI
665abad797d5920008107e56
19 avril 2024
19 avril 2024
L'expert judiciaire relève d'ailleurs qu'aux termes du permis, un mur moellon devait être édifié d'une hauteur de 0,80 à 1,5 mètre.
Source officielleService des référés
6699737207d408f8d4c2e99b
18 juillet 2024
18 juillet 2024
date du 18 octobre 2022 de nombreuses désordres dans la cour intérieur de l'immeuble dans lequel se trouve le local loué : - présence d'une multitude de déchets dans la cour ; - présence d'un mur en moellons
Source officielle1ère Chambre
65b28f08fd6229a4e584cfaa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
date du jugement, Madame [L] [D] verse aux débats : - un devis établi par Monsieur [R] [J] en date du 29 juin 2022 d’un montant TTC de 187 271 euros TTC portant tant sur le terrassement que sur le mur moellon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300856
4 octobre 2018
4 octobre 2018
son emprunt ; AUX MOTIFS QUE par offre de prêt du 14 janvier 2000, le CIFB a consenti un prêt de 360.600 francs à Monsieur Y... destiné à financer l'acquisition et l'amélioration du bien acquis à Moelan
Source officiellePage 21 sur 45