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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
670966ac06866c0645d1a99c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
RÊVE D’ORIENT Représentant : Maître Mohand OUIDJA de la SELEURL SELARL MO AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0440 Monsieur [Z] [P] Représentant : Maître Mohand OUIDJA de la SELEURL SELARL
Source officielle2ème Chambre
635236898c924eadffcc46fd
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[S] [B] a fait assigner la SCP Moyrand ès qualités de mandataire ad litem de la société EVA et la société BNP Paribas Personal Finance devant le tribunal d'instance de Chambéry aux fins, notamment, d'obtenir
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90a
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Appelante, citée le 10 mars 2008 à personne, absente, représentée par Maître MORAND-MONTEIL, avocat au barreau de BERGERAC C... Henri, demeurant ...
Source officielleciv3
61372424cd58014677412d44
17 février 2004
17 février 2004
Y... au profit de la Commune de Saint-Jean de Moirans ayant été annulée par arrêt de la troisième chambre civile, l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 septembre 1992) qui fixe le montant des indemnités étant
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031600362
9 mars 2011
9 mars 2011
Commune - Moirans - Moirans (Isère). n° 2011-0009.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af696ab6c6260008b53130
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[D] [T] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 3] (SERBIE), élisant domicile au cabinet de Maître Karim MORAND-LAHOUAZI [Adresse 1] ; Non comparant et représenté par Me Karim MORAND - LAHOUAZI substitué
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472089.20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : L'association de chasse de la Tour de Morland a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler les décisions des 26 novembre et 3 décembre 2018 par lesquelles le préfet
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:485135.20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
prononcer la décharge des cotisations de taxe annuelle sur les logements vacants auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2018 et 2019 à raison de logements qu'elle possède au 4 bis boulevard Morland
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603216a4f1e9e94e565864b9
19 avril 2018
19 avril 2018
Arrêt n° E13-25.264 rendu le 19 Mai 2015 par la Cour de Cassation de Paris SUR RENVOI DE CASSATION DEMANDERESSE à la déclaration de saisine SELARL BALLY MJ venant aux droits de la SCP MOYRAND-BALLY
Source officielle2ème chambre
DTA_2101126_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Par suite, ainsi que l'opposent en défense les sociétés B Mooland Osmann, Charles Express et B Ah-Niave, la requête est irrecevable. 3.
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f9fa
21 juin 1979
21 juin 1979
L'ANCIEN CODE DU TRAVAIL, L. 143-14 DU CODE DU TRAVAIL, 125, 455 ET 458 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE GRIDAINE, ARCHITECTE, QUI AVAIT EMPLOYE MORANDI
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b38
1 octobre 2025
1 octobre 2025
affaires familiales d'Auxerre le 15 Mars 2024 Appelant : Monsieur [S] [L] [V] [N], désormais [T] [K] [V] [N] selon jugement du Tribunal de Valence (ESPAGNE) du 10.01.2024, représenté par Me Hervé MOYNARD
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501875_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Article 2 : L'expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de Moirans, MM.
Source officiellesoc
6137237ccd5801467740a684
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Mohand, demeurant Tamokra par Akbou W. de Bejaia, Algérie, en cassation d'une décision rendue le 8 décembre 1997 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier, siégeant à Alès, au profit
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004529_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
G et autres verseront à la commune de Saint-Jean-de-Moirans une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6431061b28558704f52e6893
7 avril 2023
7 avril 2023
BERGERAC suivant déclaration d'appel du 30 mars 2023 d'une part, ET : Monsieur [P] [B], né le 13 Octobre 1983 à [Localité 6], Chez Monsieur [U] [W], [Adresse 1] assisté de Maître Nicolas MORAND-MONTEIL
Source officielleChambre civile 1-6
68676123c173dff6a7933772
3 juillet 2025
3 juillet 2025
07 Mai 2025 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 6 N° RG : 25/02119 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :03.07.2025 à : Me Aurélie SEGONNE-MORAND
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510076_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510078_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, représentant Mme A....
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511109_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et constaté l’absence des parties. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
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SCP JACQUES MOYRAND
04/05/2026
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MOYRAND, Evelyne, GUIMONT
24/02/2026
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Moyrand, Jessica
09/07/2025
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SCP JACQUES MOYRAND
04/05/2025
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SCP JACQUES MOYRAND
19/11/2024
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