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1 592 résultats pour « NICOLAS Guillaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92021

Appel

16 février 2015

16 février 2015

représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une ordonnance de non-conciliation rendue le 25 FEVRIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:440424.20220707

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faca

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Le 2 février 2010, Jean-Michel Y... a fait assigner Nicole B... en divorce en application des articles 237 et suivants du Code civil.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa5bbcdc6046d47ea4477

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La minute est signée par Monsieur Gilles DELAITRE, juge délégué aux fonctions de Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

653ca5db83c9498318209beb

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Préfet du VAR Représenté par Monsieur [V] [U] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 26 Octobre 2023 devant Monsieur Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b8

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

Représenté par Me Pascal GUILLAUME de l'AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître ROTA de la FIDAL SELARL J... H...

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026089911

Admin. suprême

29 juin 2012

29 juin 2012

Guillaume Odinet, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304265_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa10ecdc6046d4785ba17

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Maître Cédric CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 29 juillet 2025 par requête L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole

Source officielle
TJ

JLD

670eb4da1c3411ff34541410

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nous, Louise MIEL, Vice-Président(e) chargé(e) du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté prévues par le code de la santé publique au Tribunal judiciaire de RENNES, Assisté(e) de Nicolas

Source officielle
TJ

JLD

669ab10830bd4f0c3f6b7ed2

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [E] [S] né le 04 avril 1948 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65a978a619a7f19a78305a2c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

SELARL RACINE LYON - 366 ORDONNANCE Le 15 Janvier 2024 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [W] [J] né le 08 Octobre 1964 à [Localité 6] (CHINE), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Guillaume

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007808614

Admin. suprême

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Vu la requête, enregistrée le 23 janvier 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nicole X..., demeurant route nationale à Larnod (25720) ; Mme X... demande que le Conseil

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d08c49cdc6046d470e2390

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

120 222, dont le siège social est 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Barbara LEVY membre du Cabinet DE PARDIEU BROCAS MAFFEI, Avocat (R045) et comparant par Me Nicole

Source officielle
CC

civ2

61372221cd580146773fa75f

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Jean Guillaume X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section A), au profit de Mme Nicole Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef6dc5b777c90992fab

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas FORTAT SCP LAVAL-FIRKOWSKI ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 37/23 RG 22/01472 n° Portalis DBVN-V-B7G-GTCI

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495674.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495287.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3e0

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

née le 23 Octobre 1924 à POLLIONNAY (69) ... 69290 CRAPONNE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de la SCP D'AVOCATS LEVY-ROCHE-LEBEL & ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8915c

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

Pichon, Guillaume, Nicolas, Pierre

SIREN 511324592Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

30/07/2026

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Créations

ASHIQ, Guillaume Pierre Nicolas Kévin

SIREN 900938606Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

29/07/2026

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Créations

MERIC, Nicolas Guillaume

SIREN 827502915Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

07/07/2026

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Radiations

FORM, Guillaume, Thibault, Nicolas

SIREN 952063030Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

07/07/2026

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Procédures collectives

MERLE, Nicolas, Guillaume, SCI MERLE

SIREN 530454354Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Jugement d'extension de liquidation judiciaire — Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de MERLE Nicolas Guillaume (E.I.) 102, avenue du 4 Septembre - 71240 Sennecey-le-Grand , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2024 et confirmant la désignation du liquidateur SCP BTSG², mission conduite par Clément THIERRY 22, quai Gambetta - 71100 . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidate

07/07/2026

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