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2 298 résultats pour « Nicolas SIMONY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Jean-Marie PETER et Stéphane X

61372572cd5801467741dcbd

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Simon conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Grapinet conseiller rapporteur, MM. Blin, Carlioz, Aldebert, Mme Simon, M.

Source officielle

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CC

cr

61372582cd5801467741e5f5

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Grapinet conseiller rapporteur, MM. Y..., X..., B... Françoise Simon, M.

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e78b

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Jacqueline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 juin 1988, qui a confirmé le jugement relaxant Arlette X..., Robert A..., Simone Y... et la veuve

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741fee5

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdc1

Cassation

4 décembre 1989

4 décembre 1989

décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007719859

Admin. suprême

25 mars 1987

25 mars 1987

Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de la Commune de Maché, - les conclusions de M. Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f12a

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Guerder, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Garnier conseillers de la chambre, M. Desportes conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f197

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, MM. Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

IS, en date du 4 juillet 1997, qui, dans l'information suiviec/Xavière Y

613725a1cd5801467741f5d7

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet conseillers de la chambre, Mmes Batut, Karsenty, M. Soulard conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f762

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Milleville, Guerder, Joly, Pibouleau, Mme Françoise Simon, M. Blondet conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f77e

Cassation

30 avril 1996

30 avril 1996

Joly, Pibouleau, Mme Françoise Simon, MM. Challe, Mistral conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa32

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Pinsseau, Joly, Mme Simon, MM. Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, Mme Batut, M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d415

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, MM. Desportes, Soulard, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de9f

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Le Gall, Mmes Simon, Chevallier, M. Farge conseillers de la chambre, M. Nivôse, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741deba

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Le Gall, Mme Simon, M. Farge conseillers de la chambre, M. Nivôse conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e38c

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

Milleville, Pinsseau, Pibouleau, Mme Françoise Simon, M. Challe conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e862

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Jean Simon, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, M. Louise, Mme Verdun conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

évrier 1995, qui, dans la procédure suiviec/Philippe Y

613725afcd5801467741fc6a

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Pinsseau, Joly, Mmes Françoise Simon, Anzani conseillers de la chambre, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741fefc

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes, Mme Karsenty, MM. Soulard, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ2

613720c4cd580146773ee376

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

Simon, conseiller ; M.

Source officielle