dessinateur, demeurant et domicilié à Saint-Denis-de-la-Réunion (La Réunion), Les Camélias, Les Ruisseaux, pris en son nom propre et ès-qualités des droits et actions de ses enfants mineures : - Pascale

.., demeurant ..., 13 / Mme Françoise T..., demeurant ..., 14 / Mme Annie C..., demeurant ..., 15 / Mme Corinne H..., demeurant ..., 16 / Mme Claudine X..., demeurant ..., 17 / Mlle Christine

Christian YY..., demeurant ..., 23 / de M. Patrick YB..., demeurant ..., 24 / de M. Claude XY..., demeurant immeuble Cap Vert, appartement 4, ..., 25 / de M.

Guislaine Y...et Pascal Z...se sont mariés le 6 mai 1989.

Pascal XB..., M. Joël F..., M. Pascal Y..., M. Francis A... et M. Christian G..., élus au comité syndical du syndicat d'aménagement hydraulique du bassin des Barguelonne et du Lendou, et M.

Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère.

Jean-Claude Y... et son épouse, Mme Christine X... épouse Y..., à payer à Mme Jacqueline Z... et à M.

de la comptabilité du présent office notarial" ; que les vendeurs sont décédés respectivement les 21 décembre 1990 et 21 décembre 2003 en laissant pour leur succéder leurs deux enfants, Marcel et Christiane

Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Pascal Z..., M. Jean V..., M. Marcel V..., Mme Marie-Louise J... XY..., M. Marcel A..., Mme Simone A..., M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 3 juillet 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 3 juillet 2008 à Christine Y... épouse Z...

BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assisté

Concernant la mise en cause de Mmes Yolande et Christiane X..., ils indiquent qu'elle n'est due qu'à la protestation par M Serge X... de ce qu'il n'était pas le seul héritier à bloquer le passage, et la

Du mariage de Caroline A...et Pascal X...sont issues 2 enfants : Marina née le 2 juillet 1987 et Romane née le 7 juillet 1993.

DAMIETTE prise en la personne de son gérante ayant son siège [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Maître Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de la SCP MOURIER DRUAIS PEYRONEL (Maître

(parcelle n°[...]). En 2009, prétendant jouir d'un droit de passage, les époux X... ont fait creuser une tranchée sur l'assiette de ce passage pour réaliser un raccordement d'eau.

- signé par Madame Lysiane LIAUZUN, présidente, et par Madame Christiane BOUDET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

de 225. 026 € pour la parcelle AK 374 ce qui représente 133/ m ².