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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fdd2eaacc90a697b762b41e
3 octobre 2018
3 octobre 2018
qualité audit siège Représentées par Me Charles-Hubert Y... de la SCP LAGOURGUE & Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant : Me Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC
Source officielle3ème chambre A
62da3e552eb797effb070390
21 juillet 2022
21 juillet 2022
BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 428 SAS OPHILIAM EQUIPEMENTS [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ee53fca3659f67282
16 janvier 2025
16 janvier 2025
NEVEU, avocat au barreau du MANS **************** INTIMÉ Monsieur [W] [Z] né le 31 mai 1972 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me François CARE de la SCP CARE PETITJEAN
Source officielleChambre Sociale
6032017ad47662399789bdbf
18 mai 2018
18 mai 2018
ARNAUD FRERES, [Adresse 1] représentée par Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, substitué par Me Robert DUMONT, avocat au barreau de BESANCON et par Me Floriane PETITJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947b
18 octobre 2005
18 octobre 2005
-PETITJEAN, propriétaires de deux sociétés commerciales et d'une SCI était aisé ; que les comptes sont explicités par des annotations que les parties ne contestent pas et que la Cour constate qu'à concurrence
Source officielle1ère Chambre
62c5299aa2c4236379079bb0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[R] [T] [Adresse 7] [Localité 6] tous deux assistés de Maître Marc PETITJEAN, avocat au barreau d'AURILLAC APPELANTS ET : Mme [G] [J] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] et Mme [Y] [F
Source officielleChambre civile 1-1
69d5e2cfcdc6046d477b032e
7 avril 2026
7 avril 2026
[C] N° SIRET : 409 769 692 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me François CARE de la SCP CARE PETITJEAN PERSON, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000039 - N° du dossier E0004OSX
Source officielle13e chambre
615e0e32c25a97f0381f5345
30 avril 2014
30 avril 2014
Localité 2] - Madame [H] [C] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 6] (76) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Maître François CARE de la SCP CARE PETITJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec47
27 décembre 2011
27 décembre 2011
LAVAL, du 09 Juillet 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00182 ARRÊT DU 27 Décembre 2011 APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 53940 LE GENEST ST ISLE présent, assisté de Maître Gaëlle PETITJEAN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8154d1fb03057d9a4fab
27 avril 2022
27 avril 2022
ENTREPRISE [R] rue du Lieutenant Colonel Lesu 02720 MARCY représentée par Me CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, avocat postulant concluant par Me Floriane PETITJEAN
Source officielle1ère Chambre
696745d3cdc6046d473ae2b7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[O] [Adresse 15] [Localité 7] Représentés par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Marc PETITJEAN, avocat au barreau d'AURILLAC
Source officielleChambre Sociale
62736aeea58162057dac68b1
3 mai 2022
3 mai 2022
[W] [D] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marc PETITJEAN, avocat au barreau D'AURILLAC, dépôt du
Source officielleChambre Sociale
6034b307f632629ed321eced
7 octobre 2016
7 octobre 2016
avocat au barreau de DIJON ET : Association de GROUPEMENTS EDUCATIFS dirigeant le CENTRE EDUCATIF ET PROFESSIONNEL '[Établissement 1]', [Adresse 2] INTIMEE représentée par Me Floriane PETITJEAN
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
sérieuse permettant de justifier les raisons pour lesquelles vous avez commandé du matériel de marque Simon lighting et Métalogalva via la société Elise alors même que l'appel d'offre proposé des mats Petitiean
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b5c0e2901d10fa38f46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
terrassements réseaux » confiés à la société BOVAGNE FRERES, - 02 « menuiseries intérieures »confié à l'entreprise ROUX - 03 « étanchéité » confié à la société BURNET - 04 « zinguerie » confié à la société PETITJEAN
Source officielleChambre sociale 4-3
68f7136ccbf3d85a0c71eb06
20 octobre 2025
20 octobre 2025
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [O] [S] né le 27 Mai 1971 à [Localité 9] nationalité française [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me François CARE de la SCP CARE PETITJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92edf
17 février 2016
17 février 2016
né le 20 Avril 1963 à BOUGUENAIS (44340) de nationalité Française ... 85000 LA ROCHE SUR YON Représenté par Me Nicolas FOUASSIER, substitué par Me Gaëlle PETITJEAN, avocats au barreau de LAVAL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0918DEC003495207
18 septembre 2018
18 septembre 2018
1951 belge Hasselt Laurent MIGOM 1948 belge Alost Annie MOULIN 1959 belge Sombreffe Jean-Paul PEELOS 1948 belge Landen François PERILLEUX 1950 belge Sprimont Yvan PETITJEAN
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d89
2 avril 2024
2 avril 2024
établissement secondaire CHOPARD GROUPE AUTOMOBILE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Floriane PETITJEAN
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008137398
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Chantal PetitjeanKX, à BC... Danielle PicardFW, à M. BW... PirlotKZ, à BC... Juliette PondaLA, à M. YT... PoulainLB, à BC... Ludmila QuentinLC, à M. CH... RakotoanosyLD, à M. XO...
Source officiellePage 21 sur 22