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868 résultats pour « Pierre BLAZY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300303_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 janvier 2022, le 15 avril 2022 et le 26 février 2024, la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, représentée par Me Blazy, conclut, dans le

Source officielle

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CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868991

Admin. suprême

7 mai 2009

7 mai 2009

Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la SA Eurotungstene Poudres, - les conclusions de Mme Claire Legras, Commissaire du gouvernement ; La parole ayant

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TA

3ème chambre

DTA_2301912_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

B A, représenté par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023-340-197 notifié le 8 mars 2023 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé le renouvellement du titre de séjour " étudiant

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304919_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2023, Mme A D épouse C, représentée par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 juillet 2023 par laquelle

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029311419

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

régionale, de la société Le Parisien Libéré et de la société Publihebdos le versement d'une somme de 2 000 euros chacun au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101296_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité intérieure ; - le code pénal ; - le nouveau code de procédure pénale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404201_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

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CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00989_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, Mme C, représentée par Me Blazy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 décembre 2022

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CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02367_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833653

Admin. suprême

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-Pierre X..., demeurant ... et M. Richard Y..., demeurant ... ; M. X... et M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022155410

Admin. suprême

7 avril 2010

7 avril 2010

, auxiliaire de puériculture stagiaire ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd94c56e930be3474319449

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, avocat au barreau de NANTES INTERVENANTE VOLONTAIRE EN CAUSE D'APPEL : Madame [O] [G] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2302199_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Papattes et Compagnie 33 ", représentée par Me Thouy, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 février 2023 ordonnant l'euthanasie du chien Taygo ; 2°) de condamner la commune de Blaye

Source officielle
CC

comm

613721e1cd580146773f86a3

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile section 1), au profit de : 18) Mme Antoinette E..., épouse B..., demeurant, route nationale 4 à Blacy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00221

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

X..., Y..., Z..., A..., B..., C... et D... ont été engagés par le conseil général de la Gironde (le conseil général) en qualité de matelots ou de matelots mécaniciens et affectés au bac Côtes de Blaye,

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Y

61372131cd580146773f1c10

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Y..., demeurant à Blaye (Gironde), ..., en cassation

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00451_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 août 2021 et 25 février 2022, la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, représentée par Me Blazy, conclut au rejet de la requête et demande

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00455_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2021, la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, représentée par Me Blazy, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778494

Admin. suprême

5 mai 2008

5 mai 2008

Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006429

Admin. suprême

6 juin 2007

6 juin 2007

Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SAS BARIAU LECLERC, - les conclusions de M.

Source officielle