La société Orange Caraïbe produit en outre une note de calcul de la structure qui indique une « vitesse de rafale du vent de 341 km/h » sans autre précision et une étude de sol.

Il résulte de l'instruction que de fortes rafales de vent ont, dans la nuit du 19 au 20 décembre 2019, causé la chute de plusieurs arbres sur les voies publiques de la commune de Figeac.

months and 22 days   1   year and 9   days   fragility and repetitiveness of the reasoning employed by the courts as the case progressed 3,800 250     38002/22 22/07/2022 Rafał

N°2013/ MV/FP-D Rôle N° 12/04711 [Q] [W] C/ ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT COLLEGE [1] Grosse délivrée le : à : Me Jacqueline RAFFA

xa0;       63042/15 17/12/2015 Jacek Piotr CEMPEL 11/09/1981 Łódź   PLN 12,360             1526/16 15/12/2015 Przemysław Rafał

  Rafał Orzechowski v. Poland (no. 34653/08) The applicant, Rafał Jerzy Orzechowski, is a Polish national who was born in 1975 and lives in Gdynia (Poland).

plus vraisemblable de l'incendie était la combustion amorcée dans les tasseaux en bois du joint de dilatation séparant les deux premières parties de la barre d'immeuble notamment en raison de fortes rafales

VI S 38/22, PLN 3,500 5,700     42267/22 26/08/2022 Rafał KRANTZ 1978 Cupiał Dawid Warsaw 05/06/2014   pending   More than 9 year(s) and 5 month(s) 1 level(s) of jurisdiction  

Il est par ailleurs précisé que les valeurs des rafales tout à fait exceptionnelles n’ont jamais été observées auparavant, faisant de cette tempête un événement imprévisible et irrésistible.

numéro 2021/015735 du 03/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Représentés par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Assistés de Me Coraly SADURNI RAFFAT

Il ressort du rapport d’expertise unilatéral établi le 13 février 2024 par l’agence EUREXO mandatée par l’assureur que des lanterneaux en plaques en polycarbonate du bâtiment sont transpercées en rafale

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la salariée revenait récupérer sa voiture pour aller chez un client ; à la suite d'une forte rafale de vent, la porte avant gauche de son véhicule s'est

Un appui trop prolongé sur la télécommande ou une rafale de vent suffit à faire basculer la charge'.

alors que le tuyau d'alimentation passe par-dessus la route (D25) pour rejoindre le camp, qu'il est simplement scotché sur une branche dépassant du poteau de signalisation en place et qu'en cas de rafale

prévu dans le secteur des Bouches de Bonifacio des vagues inférieures à deux mètres avec une bonne visibilité, il était par ailleurs prévu une « mer agitée », avec des vents d’Ouest accompagnés de rafales

par la société requérante mentionne que l’installation est conçue pour résister pendant cinquante ans à des vitesses moyennes de vents au sommet du mât s’élevant à 128 kilomètres par heure et à des rafales

A1 en raison de leur dangerosité, se rechargent automatiquement après chaque coup tiré et, résultant d'une transformation subie par des armes automatiques pour les priver de leur capacité de tir en rafales

Il est indiqué que compte tenu des vitesses du vent enregistrées, il est possible que des rafales de vent égales ou supérieures à 100 km à l'heure aient pu intéresser les endroits proches des points de

DEFENDEURS à la requête : Maître Bernard Y..., ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la Société GML LA CHARMILLE ... 72015 LE MANS CEDEX 2 SARL LA CHARMILLE Le rafal

: " Les dommages provoqués par le vent aux productions agricoles peuvent faire l'objet d'une indemnisation au titre des calamités naturelles et agricoles dès lors que la vitesse du vent, estimée en rafale