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481 résultats pour « Stephane TEYSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64781a7b805de12b7be

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de TOURS,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301023

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Stéphane E..., 10°/ à Mme Séverine F..., épouse E..., tous deux domiciliés [...]                                                , 11°/ à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52997a2c4236379079b52

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

GROUPE, immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 507 564 920 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Stéphanie

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f002940fdbe4ba0777a5

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par Me Mélanie CAHOURS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST INTIMÉE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE-CRCAM [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

66ce147713d5538117b7f4d0

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

, L 743-25 et R 743-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Nous, Marie PESSIS, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Stéphanie

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a23fbd7ca18b0008e583ab

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

participé au délibéré collégial, pour le Président empêché, **** APPELANT : Monsieur [F] [M] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6] (65) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1cbf1c2315e26d1a090

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

INTIMÉS : URSSAF DE BRETAGNE prise en la personne de son Directeur en exercice et élisant domicile à ladite adresse du siège [Adresse 1], [Adresse 14], [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

5ème Chambre

68660f89bbe0ac41ca81b1ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, agissant poursuites et diligences de son président, domicilié en cette qualité au siège Aéroport de [Localité 4] Atlantique [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7b02fc178212f87a41

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le Greffier Le Juge de la mise en état Audrey TESSIER Stéphanie ARNOLD

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdb2bddbfb12801e4e0eb0b

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Représentées par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentées par Me Maylis CASATI-OLLIER et Me Michael CONRAD, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdb7ce422a8f05b4d1ca605

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Muriel LE FUSTEC de la SELARL ARTLEX II, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6035a3415ca9980727950a71

Appel

23 février 2021

23 février 2021

Crédit Agricole Mutuel D'ILLE ET VILAINE, agissant par son président du conseil d'dministration, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52996a2c4236379079b3a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032a998e15224216ff1833f

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Martin TOMASI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS SELARL [B] & ASSOCIÉS agissant poursuites

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0331fe8d588318c1afba

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

ML CONSEILS représentée par Maître [B] [O], es-qualités de liquidateur judiciaire de la société INTEGRATED HOME TECHNOLOGIES [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP BARON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92269

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

de Paris-RG no 12/ 11389 APPELANTE SARL MEDCOM No Siret : 453 296 220 agissant en la personne de son représentant légal 318 rue saint Martin 75003 PARIS Représentée et assistée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

68e556620e2901d10fa33ffc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

743-9, L 743-19, L 743-25 et R 743-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

68ff2eea7e08341cb497917b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

743-9, L 743-19, L 743-25 et R 743-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6272197a228a02057de6766b

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

le n° 777 456 179, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité au siège [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5dd955548e0aba4901a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

sous le SIRET N° 784 452 112 00013 et en Préfecture sous le RNA N° [Numéro identifiant 8], dument représentée par son président en exercice [T] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle

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