Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 20 Novembre 2007, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Ortscheidt, avocat aux Conseils, pour Mmes Sylvie et Marie C... Z...

HEURTREY, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 026482 du 19/ 11/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Madame Sylvie

nom et pour le compte de la personne morale représentée par son représentant légal, le jugement prononcé par le Tribunal correctionnel de Cahors le 7 février 2008 a, d'une part, pénalement condamné Sylvie

La Cour était composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère, qui en ont délibéré.

Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 04 Mars 2008, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL, greffier

Le 21 mai 2010, Mme Sylvie X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.

DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS (FGTI) 64, rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX FRANCE représenté par Me Sandra REQUET, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Madame Sylvie

ET APPELANTE La Z... 35760 MONTGERMONT représentée par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assistée de Me GUYOT GARNIER BOIS, avocat Mme Sylvie X... épouse Y...

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sylvie

CHAMBRE CIVILE N° RG 23/08623 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKWE N° de Minute : 24/0 AFFAIRE : [X], [N], [L] [F] C/ [E], [Z] [H], [W], [P], [D] [A] Grosses délivrées le : à Me Sylvie

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie

LE GALL, ARRÊT :DU 24 Octobre 2006, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Sylvie LE GALL, greffier présent lors du prononcé I / Exposé

Sylvie, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 26 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte contre personne non dénommée

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 mai 2012), que par deux actes sous seing privé des 8 février et 14 mars 2007, Mme Sylvie

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL SOCIETE D'ETUDES DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION IMMOBILIERES [Adresse 3] Activité : L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR

Sylvie, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 26ème chambre, en date du 28 octobre 1993 qui, pour non-représentation d'enfants et complicité, les a condamnés à 10 000 francs d'amende

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Sylvie P., en cassation des arrêts rendus le 20 mai 1986 et le 18 mai 1987, par la cour d'appel