salarié a entrepris de sa propre initiative d'exécuter une tâche qui ne rentre pas dans les attributions de son poste de travail ; qu'en l'espèce, ainsi que l'avait souligné le prévenu, le nettoyage du tapis

ailleurs que les différences de nuance du marbre étaient perceptibles, a retenu que les époux Y... ne pouvaient valablement prétendre que le marbre des bordures était de couleur grise alos que celui du tapis

Marseille, d'un montant respectif de 8 380 euros et de 7 340 euros, au titre des frais d'hébergement d'urgence des locataires des biens dont il est propriétaire au sein de l'immeuble situé 53 rue du Tapis

décembre 1980, Charles Z..., ouvrier de la SNEF, travaillant pour la Solamat depuis un mois environ, a été grièvement brûlé alors qu'il avait été appelé pour aider des ouvriers de la Solamat à débloquer un tapis

préserver la salariée de ce danger étaient défaillantes le jour de l'accident, la chaîne destinée à fermer la voie d'accès permettant à l'intéressée de rapporter un colis parvenu par erreur sur son tapis

Mme [B] [P] explique avoir des problèmes relationnels avec sa voisine et reconnaît avoir dégradé la porte et le tapis.

commune et à son assureur qui n'ont été suivis d'aucune suite ; - sa demande la désignation d'un expert judiciaire afin d'évaluer son entier préjudice ; - les témoins des faits ont identifié le tapis

4] représentée par Maître Diane DELCOURT de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [Y] [U] [K] épouse [R] indique avoir glissé sur un tapis

[K] n'était pas présent ; que l'assuré est intervenu seul sur l'appareil qu'il a commencé à déboulonner, sans avoir procédé à la mise en sécurité du tapis d'élévation ; qu'ayant rejoint l'assuré, M.

to her;   Recalling that the question of general measures required in response to the shortcomings found by the Court in this this judgment continues to be examined within the framework of the Talpis

Mme X... a ouvert son véhicule, et j'ai pu récupérer mon portable, qui se trouvait sous le tapis moquette qui cache la roue de secours.

en raison des troubles de jouissance qu'il occasionne ; qu'en écartant l'existence d'un vice caché, au motif inopérant qu'il suffisait de recouvrir le revêtement en marbre de tapis

Madame [D] issue :d’un défaut d’application des consignes qui lui auraient été indiquées ;qui n’a pas lâché le tapis lors de l’arrêt.

de maille de tamis, n'avaient pas été détectés par le détecteur de métal.

[F], n'a fait qu'émettre une hypothèse en mentionnant la propagation de l'incendie au tapis et au mobilier extérieur avant de pénétrer à l'intérieur du bâtiment.

rappelé les dispositions des articles L. 242-1 et L. 242-1-4 du code de la sécurité sociale, relève que l'inspecteur du recouvrement a constaté que la société avait offert des séjours à [5] ainsi que 138 tapis

aux captures (opérations de pêche) ; - les activités sur le pont (salabardage, démaillage, capture, libération des espèces en danger et rejets) et faux pont (tri, mise en cuve) ; - les installations (tapis

aux captures (opérations de pêche) ; - les activités sur le pont (salabardage, démaillage, capture, libération des espèces en danger et rejets) et faux pont (tri, mise en cuve) ; - les installations (tapis

CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE LEON VISSOT ET COMPAGNIE QUI EXPLOITE UN FONDS DE COMMERCE DE TAILLEUR, VETEMENTS DE FOURRURE, PELLETERIES ET TAPIS

CONDUIRE MAROCAIN, NE SE TROUVAIT PAS EN POSSESSION D'UN PERMIS DE CONDUIRE VALABLE LORS DE L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION QU'IL A CAUSE EN CONDUISANT UNE CAMIONNETTE CHARGEE DE TABLES MAROCAINES ET DE TAPIS