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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
615e0d48c25a97f0381f4caa
13 février 2014
13 février 2014
APPELANTES CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-6
6438f1daa942a604f5e931ed
13 avril 2023
13 avril 2023
SNCF VOYAGEURS Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON - SCP MONIER MANENT -SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON Décision déférée
Source officielleRéférés
67ed95fcda9e15c513200196
2 avril 2025
2 avril 2025
VINGT CINQ ORDONNANCE DU : 02 Avril 2025 NUMERO RG : N° RG 24/00360 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-76AFF JUGE DES REFERES : Pascale METTEAU, Première Vice-présidente GREFFIERE LORS DES DEBATS: Céline THIBAULT
Source officielleLUNDI
69a968bacdc6046d47969f01
6 octobre 2025
6 octobre 2025
2025 * 1 ère Chambre - N° RG : 2024F02134 SCOP BANQUE POPULAIRE DU NORD C/ Monsieur [D] [P] Monsieur [I] [S] DEMANDERESSE SCOP BANQUE POPULAIRE DU NORD, [Adresse 1], comparaissant par Maître Thibaut
Source officielleDROIT COMMUN
6708453289f19e8c50fcb391
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au barreau de POITIERS, avocat postulant, Me Delphine TROUSSET, avocat au barreau de TOURS, avocat postulant COMPOSITION : JUGE DE LA MISE EN ETAT : Stéphane WINTER, Vice-président GREFFIER : Thibaut
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cf
21 juin 2007
21 juin 2007
D'une part la BRED fait observer que le jugement est inique puisque M.X... est déchargé de sa dette mais que la banque est condamnée en plus à lui payer une telle somme et qu'à tout le moins il aurait
Source officielleChambre sociale
642fb61fcece1704f574759e
6 avril 2023
6 avril 2023
(Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MEIERS, avocat au barreau de PARIS, et Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON substituépar Me Harmonie TROESTER, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
69ce9f25cdc6046d47e18e78
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DB3Z-W-B7J-HJXQ NAC : 78F JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION le 02 avril 2026 DEMANDERESSE Société OFFICE IMMOBILIER NORD [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Thibaut
Source officielleChambre 1-9
6618cef87935f50008be4005
11 avril 2024
11 avril 2024
Au titre des chances de recouvrement, ils affirment que suite à la décharge de monsieur [G], la mainlevée de l'hypothèque provisoire prise à son encontre doit être ordonnée.
Source officielleChambre commerciale
64d5cfc29c17ddd969ec62c3
10 août 2023
10 août 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre sociale
66baf72cf34129bfe1fee654
12 août 2024
12 août 2024
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfd1d49e0104f58f0106
3 avril 2023
3 avril 2023
en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Virginie FOURNIER de la SELARL FDA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Me Célia THIBAUD
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_1903684_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Par deux mémoires en observation, enregistrés respectivement les 11 mars 2020 et 22 avril 2021, la commune de La Salvetat Saint-Gilles, représentée par Me Thibaud, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a6379205581
4 juillet 2022
4 juillet 2022
exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cédric PORTERON de la SELARL B.P.C.M, avocat au barreau de NICE, Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-11 référés
62c3d43c93e17a6379205583
4 juillet 2022
4 juillet 2022
exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Cédric PORTERON de la SELARL B.P.C.M, avocat au barreau de NICE, Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle8e Chambre C
615e0cfdc25a97f0381f4b55
10 mai 2012
10 mai 2012
Il s'ensuit que les consorts [U] doivent être déchargés de leur obligation de garantir la créance afférente au compte courant d'associé. 2.
Source officielle11e Chambre A
6033b1ebd6bf8b65a7c2990a
25 avril 2017
25 avril 2017
N° 2017/ 231 Rôle N° 16/10646 SA SEPHORA C/ SCI DELF IMMO Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre commerciale
65a7808f8121050008662d0f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a
27 février 2008
27 février 2008
RIEZ agissant poursuites et diligences de son Gérant et de son co-gérant, en exercice, et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2304553_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
procédures suivantes : I°) Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2304553 les 2 et 8 mars et 23 octobre 2023, le 19 novembre 2024 et le 6 février 2025, Mme A B, représentée par Me Maxime Thiébaut
Source officiellePage 21 sur 31