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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8ffff
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Suivant contrat de travail à durée déterminée du 16 juin 2008 à effet du même jour jusqu'au 31 décembre 2008, elle a embauché Mme Virginie X... en qualité d'assistante d'agence niveau II coefficient 125
Source officielleChambre des Référés
66883e86342d338c20d39e09
2 juillet 2024
2 juillet 2024
’audience du 04 Juin 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 02 Juillet 2024, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : FAITS ET PROCEDURE Par ordonnance du 8 décembre 2022 (RG 22/1255
Source officielleChambre des Référés
68642ce90bb2f8a66ca6195a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La décision a été mise en délibéré au 1er juillet 2025.
Source officielleTPX RAM JCP FOND
6887c54ae11322f258e1aa8e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Copies délivrées le à JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE République Française Au Nom du Peuple Français Après débats à l'audience publique du Tribunal de Proximité de RAMBOUILLET tenue le 01 Juillet
Source officielle5ème Chambre
6363686d37e31b7f74444a90
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Par exploits d'huissier en date des 29 juin et 5 juillet 2007, M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda3
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[L] [R] [N] né le 02 Juin 1954 à [Localité 4] (97) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Guillaume Regnier d'une ordonnance rendue le 08 Juillet 2025 par le magistrat en charge des hospitalisations
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698658afcdc6046d47472f7f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
la juridiction (y compris acte d’appel par lettre recommandée en matière de pensions militaires) du 09 mai 2025 OBJET DU RECOURS : opposition à contrainte du 13/11/2024 d’un montant de 3347 euros (juin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002764_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2020, la société civile immobilière " Virginie ", prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me
Source officielleChambre 6/Section 4
686c0b5bdd7001754d61a3db
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ce qui était précisément l’objet du renvoi à l’audience du 25 juin 2025.
Source officielleChambre des Référés
67081fb489f19e8c50f94561
8 octobre 2024
8 octobre 2024
assurance AXA FRANCE IARD DEMANDEURS Monsieur [E] [O] né le 05 Mai 1995 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascal KOERFER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31, Me Virginie
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03632_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Virgin Radio Plein Sud, qui était diffusé depuis 1993 et n'a pas présenté sa candidature dans la zone dans le cadre du présent appel " et que " l'absence de Virgin Radio est dès lors de nature à mécontenter
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348d
19 juillet 2016
19 juillet 2016
G : 15/ 02767 Me Virgile Y... C/ M. Philippe X...
Source officielle4ème chambre 2ème section
6786b8cfdf5b5c7d10ca589b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[W] [J] représenté par Me Bruno CHOFFRUT, Me Juliette BAYLE - #G0609 S.A. GROUPAMA GAN VIE représentée par Me Laurence MAILLARD - #P0169 M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6871ecf2542d85a267f3c6e7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Mme [V] [C] épouse [J] a interjeté appel de l'ordonnance du 27 juin 2025 par email adressé au greffe de la cour d'appel de Rennes le 3 juillet 2025 à 9h13.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Virginie Z... Lionel Z...
Source officielleTPX RAM JCP FOND
682636671bda0e3a8e191a7f
8 avril 2025
8 avril 2025
2023; chargée des fonctions de Juge des contentieux de la protection au Tribunal de Proximité de RAMBOUILLET, assistée de Virginie DUMINY, Greffier; Dans l'affaire qui oppose : La Société SEQENS S.A
Source officiellecr
6137264dcd58014677424815
1 décembre 2004
1 décembre 2004
attaqué a déclaré Jean-Pierre Y... et Mireille X..., épouse Y..., coupables de plantation illicite, revendication abusive d'AOC Côtes du Rhône et Tricastin et a prononcé en sanction l'arrachage des vignes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af9a1775905dba3bbf2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Société SA [5] C/ [6] APPEL D'UNE DECISION DU : de [Localité 3] du 30 Mars 2022 RG : 18/00728 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 04 Juillet
Source officielle6ème chambre 1ère section
66964163f5112d8edd05845c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
A + P Architectes Associés Compagnie d’assurance MAF AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Virginie FRENKIAN SAMPIC de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS - #A0693 représentée par Maître Virginie FRENKIAN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1967fb573af31609574
13 janvier 2025
13 janvier 2025
non présente à l’audience, ET : La CPAM DU PUY EN VELAY dont le siège social est sis [Adresse 1] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie
Source officiellePage 21 sur 1014
BRUERRE-TOTIER, Virginie, Claudine, Julienne
20/08/2026
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GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS
17/04/2026
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OUDIN, Virginie Julienne, BLANCHAUD
31/03/2026
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VIRGINIE B, BOUBET, Virginie Julienne Suzanne, OLSZEWSKA
25/06/2023
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VISECURITY, GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS
06/03/2020
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