Z..., de l'association Artistes de Russie à Paris et de la société à responsabilité limitée Arts majeurs ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme A... fait grief à l'ordonnance d'avoir autorisé la

Y..., de l'Association Artistes de Russie à Paris et de la société à responsabilité limitée Arts Majeurs ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Z... fait grief aux deux ordonnances d'avoir autorisé

loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 706-3 du code de procédure pénale : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Gilles X..., grand reporter couvrant le conflit armé

d'information ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE en date du 5 juillet 1991 qui l'a condamné pour dégradation volontaire d'immeuble, proxénétisme, infraction à la législation sur les armes

La société Art et Construction fait valoir qu'il n'est pas justifié de ce que la mise en oeuvre de chaînage avec des aciers 2 HA 10 n'est pas conforme aux règles de l'art.

Marius, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 16 novembre 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'HERAULT, sous l'accusation de vol avec arme;

de la violation de l'article L. 781-1 du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce que l'arrêt a dit que le gendarme X... est responsable de la mort de Romuald Y... pour avoir fait usage de son arme

D... coupables du délit de violences volontaires ayant entraîné une ITT inférieure à huit jours avec usage d'une arme, en l'espèce, un bâton de bois, alors : « 2°/ que nul n'est pénalement punissable

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Philippe Z... devant la cour d'assises de la Gironde, pour coups et blessures volontaires avec arme

la table, le ménage et activités connexes (UNITAM) et l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement (Unifa), ont décidé de créer conjointement le Salon international professionnel des arts

1994, après avoir laissé un testament olographe daté du 1er février 1990, dans lequel elle indiquait que "les bons du Trésor Epargne seront versés" à l'Association pour la recherche contre le cancer (l'ARC

pourvoi formé par l'intermédiaire de son avocat ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'investigations relatives à un vol avec arme

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, sous l'accusation de vol avec arme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arr^et suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Guigard, dont le siège est est ... à Vaulx-en-Velin

En toutes hypothèses : DEBOUTER la Société AROMES de ses demandes ; CONDAMNER la Société AROMES à payer à la SCI PARIS PATRIMOINE NAZARETH la somme de 15.000 Euros au titre de l'article 700 du

FERNANDEZ José, contre l'arrêt de la cour d'assises du BAS-RHIN, en date du 15 juin 1995, qui, pour complicité de vol avec une arme, vol avec violences ayant entraîné une incapacité temporaire de travail

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 SEPTEMBRE 2020 La société Art

à feu ; que les enquêteurs n'ont fait aucune constatation de l'existence de dispositifs d'armement sur les véhicules ; qu'il n'a été établi aucun procès-verbal de déclaration des acquéreurs ou détenteurs