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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4b
5 avril 2011
5 avril 2011
(chef d'équipe) de la faible activité de Mme X..., tant en charge qu'en encadrement de personnel (2 à 4 personnes), par rapport aux autres chefs d'équipe qui manageaient entre trente et soixante personnes
Source officiellesoc
613720cdcd580146773ee83a
9 novembre 1988
9 novembre 1988
; Attendu que la SGETPI fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 18 juin 1987) d'avoir retenu sa faute inexcusable, alors, d'une part, que la cour d'appel n'a pas constaté que la faute du chef
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32be633183e2ee17aba
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il a ensuite été promu chef d'équipe, niveau 1, échelon A, à compter du 1er mai 2011, puis chef d'équipe, niveau 3, échelon A, à compter du 1er septembre 2011.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11089
26 septembre 2018
26 septembre 2018
X... l'exercice des fonctions de chef d'équipe aux périodes d'absence de son chef.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00797
12 mai 2015
12 mai 2015
du magasin du service de la maintenance correspondaient à cette qualification d'agent de maîtrise, chef d'équipe professionnel, la cour d'appel a méconnu la force obligatoire de l'article 6 de la Note
Source officielleChambre sociale 4-4
6707705781e733ee26983259
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[T] Chef d'équipe, Catégorie Agent de Maîtrise, coefficient 150 .
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00116
21 janvier 2009
21 janvier 2009
X... exerçait des fonctions de chef d'équipe et de formation des opérateurs ; qu'elle a retenu, par ailleurs, qu'il exerçait les fonctions de " chef d'équipe responsable de la qualité de la fabrication
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10455
5 avril 2018
5 avril 2018
de chantier lui ait été maintenu avec la rémunération correspondante et que l'avenant du 12 août 2013 fasse état de l'aménagement de sa fonction de chef d'équipe ne suffit pas à établir qu'au cours de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c49ca9bf263790307d0
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Au cours de la relation de travail, [Z] [L] a été promu aux fonctions de chef de chantier, à compter du 18 avril 2006, puis de chef d'équipe - niveau IV, échelon 2, coefficient 270 - à compter du 1er juin
Source officiellesoc
613722efcd5801467740368a
15 octobre 1997
15 octobre 1997
X... engagé en qualité de chef d'équipe ferrailleur par la société Giovagnoni par plusieurs contrats de travail à durée déterminée puis en dernier lieu par un contrat à durée indéterminée à été licencié
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01534
12 juillet 2010
12 juillet 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., salariée de la société Trigo qui l'employait en qualité de chef d'équipe, a été convoquée le 4 décembre 2006
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00348
5 avril 2011
5 avril 2011
Gervais B... ne dépendaient pas, pouvaient légitimement penser que ces derniers, qui leur donnaient des ordres sur le chantier en leurs qualités respectives de chef d'équipe et chef de chantier, avaient
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10557
22 mai 2019
22 mai 2019
Y... y apparaît comme « chef d'équipe car » dans le service Atelier dont le chef des services techniques est M. F...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00347
5 avril 2011
5 avril 2011
Z... ne dépendait pas, pouvaient légitimement penser que ce dernier, qui leur donnait des ordres sur le chantier en sa qualité de chef d'équipe avait mandat de signer les heures de présence pour le compte
Source officiellesoc
6079b15a9ba5988459c51c2b
12 mars 1991
12 mars 1991
X..., engagé le 1er juin 1982 par la société Aquitaine habitat services en qualité de chef d'équipe, a été licencié pour faute grave le 19 juin 1984 ; Sur le second moyen : (sans intérêt) ; Mais
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50b82
25 mars 1985
25 mars 1985
DISTANT D'UNE DIZAINE DE KILOMETRES DU SIEGE DE LA SOCIETE, OU ETAIT EGALEMENT LE LIEU DU PRINCIPAL ETABLISSEMENT, QU'IL COMPORTAIT PLUS DE 50 AGENTS ET QUE LE PERSONNEL ETAIT SOUMIS A L'ENCADREMENT DE CHEFS
Source officiellesoc
6137208ecd580146773eb906
19 mars 1991
19 mars 1991
du diplôme de chef d'équipe de sécurité immeuble de grande hauteur de M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04284_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
2018 du conseil municipal de la commune n’a pas prévu d’octroyer une prime de responsabilité aux agents assurant l’intérim de chef d'équipe.
Source officielleChambre 4-7
5fdb005d990e6e947b5c98f8
26 avril 2019
26 avril 2019
Ainsi, Monsieur [W] [U], chef d'équipe, compare son travail à celui de: - Monsieur [J], agent très qualifié de service ATQS 3 - Monsieur [O], chef d'équipe CE3 - Monsieur [Y], chef d'équipe CE3 -
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6780b932b10ab0632f704a12
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En dernier lieu, il occupait les fonctions de chef d'équipe livraison. Les relations entre ladite société et Monsieur [O] se sont dégradées.
Source officiellePage 21 sur 4967