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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372536cd5801467741be32
2 mars 1989
consorts Z..., et l'a déclaré responsable du préjudice subi par ces derniers ; " aux motifs que " Michel Y... a commis une imprudence en ne réglant pas sa vitesse en fonction des difficultés de la circulation
é partie civile dans les poursuites exercéesc/Serge Z
61372579cd5801467741e119
10 mars 1993
" aux motifs que circulant dans une agglomération où la vitesse des motocyclettes est limitée à 45 km / heure Richard X... a laissé une trace de freinage de 33 mètres avant le choc commençant à gauche
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c78e41137cbf9fc4393
21 décembre 2023
[J] a subi une fracture luxation bi-malléolaire de la cheville gauche traitée par réduction et ostéosynthèse.
613725dccd5801467742112d
25 octobre 2000
formée peu après par la chaussée, fait une embardée vers la gauche, puis un tête à queue, heurtant alors successivement deux automobiles venant en sens inverse, dont l'une est venue percuter une autre
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201022
12 octobre 2023
[U] [Y] a été grièvement blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule circulant dans le même sens, conduit par M. [F] et assuré par la société SMACL assurances. 2.
61372683cd58014677426297
10 octobre 2007
... deux coups de feu sur le côté gauche de la voiture (impact non perforant retrouvé sur la vitre de la portière arrière gauche et impact transfixiant retrouvé en bas de la portière avant gauche) ;
6137264dcd580146774247f5
21 septembre 2004
trajectoire oblique afin de tourner à gauche pour remonter la rue Jeanne d'Arc en direction de la gare, puis à réaliser une manoeuvre d'évitement en changeant de trajectoire de gauche à droite pour se
61372629cd580146774236d8
3 septembre 2002
circulait sur la route départementale n 15 reliant Conflans à Abbeville et est parvenu à l'endroit où se trouvait la décharge en fin d'après-midi ; que, pour atteindre la décharge, le prévenu a tourné à gauche
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100432
1 juin 2022
diesel services, venant aux droits du garagiste, en soutenant que celui-ci avait manqué à son obligation d'information sur la nécessité, à l'issue de la réparation, de resserrer les roues après avoir circulé
61372567cd5801467741d699
4 janvier 1995
avril 1992 au carrefour de la Désolation ; "aux motifs que le prévenu, qui "conduisait un ensemble routier de 18 mètres de long, ... par pluie forte et temps sombre" avait entrepris de tourner à gauche
61372254cd580146773fc113
12 décembre 1994
Y... qui circulait, comme il en avait le droit, sur son couloir gauche de circulation à une vitesse modérée, admise par les juges, de 65 à 70 km/h, ne constituait pas une faute retirant à la faute inexcusable
61372596cd5801467741eff0
3 mars 1993
qui était normalement éclairée et l'avait averti de son arrivée en faisant des appels de phare ; que l'inattention de X... qui a omis de s'assurer qu'aucun véhicule prioritaire ne circulait sur sa gauche
60794d249ba5988459c48222
22 janvier 2004
X..., victime d'un accident de la circulation, a, après expertise, assigné en réparation M.
évrier 1993, qui, dans la procédure suiviec/Bernard C
61372593cd5801467741ee7c
4 novembre 1993
de la chaussée par rapport au sens de la circulation de Chenal et alors que ce dernier se trouvait sous l'empire d'un état alcoolique ; que, par application de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985,
6137264bcd58014677424720
8 décembre 2004
nationale 43, et alors qu'elle circulait sur le territoire de la commune de Tournes (Ardennes), un autre véhicule entreprenait de la dépasser mais, au cours de ce dépassement, la percutait sur le côté gauche
Référés Cabinet 2
6a0e0941cdc6046d475a5e6f
20 mai 2026
social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [Q], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident de la circulation
Référés Cabinet 3
6a10a5bbcdc6046d479b4810
22 mai 2026
[Q] [V] a consulté un médecin traitant le 28 août 2024 dont le certificat médical mentionne des cervicalgies, lombalgies et des douleurs de l’épaule gauche et genou gauche.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00895
23 juin 2020
V... avait été « confronté à un obstacle insurmontable dans sa voie de circulation », tout en retenant que le choc résultait de la vitesse excessive de circulation du scooter piloté par M.
édure suiviec/Maurice B
6137251dcd5801467741b19d
30 octobre 1990
dans la traversée de " l'Ergmu " où la vitesse est limitée à 60 kms/ h, a amorcé un changement de direction pour se rendre à l'intérieur de cet établissement, mais qu'il s'est immobilisé sur la voie gauche
613725f0cd58014677421b41
15 mai 2001
gabarit circulant déjà quant à eux au maximum de la vitesse autorisée, alors que sa visibilité était réduite et qu'il n'avait aucune certitude de pouvoir regagner normalement sa place dans le flot de circulation
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