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6 242 résultats pour « circulation à gauche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372536cd5801467741be32

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

consorts Z..., et l'a déclaré responsable du préjudice subi par ces derniers ; " aux motifs que " Michel Y... a commis une imprudence en ne réglant pas sa vitesse en fonction des difficultés de la circulation

Source officielle
CC

cr

é partie civile dans les poursuites exercéesc/Serge Z

61372579cd5801467741e119

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

" aux motifs que circulant dans une agglomération où la vitesse des motocyclettes est limitée à 45 km / heure Richard X... a laissé une trace de freinage de 33 mètres avant le choc commençant à gauche

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c78e41137cbf9fc4393

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[J] a subi une fracture luxation bi-malléolaire de la cheville gauche traitée par réduction et ostéosynthèse.

Source officielle
CC

cr

613725dccd5801467742112d

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

formée peu après par la chaussée, fait une embardée vers la gauche, puis un tête à queue, heurtant alors successivement deux automobiles venant en sens inverse, dont l'une est venue percuter une autre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201022

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[U] [Y] a été grièvement blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule circulant dans le même sens, conduit par M. [F] et assuré par la société SMACL assurances. 2.

Source officielle
CC

cr

61372683cd58014677426297

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

... deux coups de feu sur le côté gauche de la voiture (impact non perforant retrouvé sur la vitre de la portière arrière gauche et impact transfixiant retrouvé en bas de la portière avant gauche) ;

Source officielle
CC

cr

6137264dcd580146774247f5

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

trajectoire oblique afin de tourner à gauche pour remonter la rue Jeanne d'Arc en direction de la gare, puis à réaliser une manoeuvre d'évitement en changeant de trajectoire de gauche à droite pour se

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236d8

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

circulait sur la route départementale n 15 reliant Conflans à Abbeville et est parvenu à l'endroit où se trouvait la décharge en fin d'après-midi ; que, pour atteindre la décharge, le prévenu a tourné à gauche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100432

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

diesel services, venant aux droits du garagiste, en soutenant que celui-ci avait manqué à son obligation d'information sur la nécessité, à l'issue de la réparation, de resserrer les roues après avoir circulé

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d699

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

avril 1992 au carrefour de la Désolation ; "aux motifs que le prévenu, qui "conduisait un ensemble routier de 18 mètres de long, ... par pluie forte et temps sombre" avait entrepris de tourner à gauche

Source officielle
CC

civ2

61372254cd580146773fc113

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y... qui circulait, comme il en avait le droit, sur son couloir gauche de circulation à une vitesse modérée, admise par les juges, de 65 à 70 km/h, ne constituait pas une faute retirant à la faute inexcusable

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741eff0

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

qui était normalement éclairée et l'avait averti de son arrivée en faisant des appels de phare ; que l'inattention de X... qui a omis de s'assurer qu'aucun véhicule prioritaire ne circulait sur sa gauche

Source officielle
CC

civ2

60794d249ba5988459c48222

Cassation

22 janvier 2004

22 janvier 2004

X..., victime d'un accident de la circulation, a, après expertise, assigné en réparation M.

Source officielle
CC

cr

évrier 1993, qui, dans la procédure suiviec/Bernard C

61372593cd5801467741ee7c

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

de la chaussée par rapport au sens de la circulation de Chenal et alors que ce dernier se trouvait sous l'empire d'un état alcoolique ; que, par application de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985,

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424720

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

nationale 43, et alors qu'elle circulait sur le territoire de la commune de Tournes (Ardennes), un autre véhicule entreprenait de la dépasser mais, au cours de ce dépassement, la percutait sur le côté gauche

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0941cdc6046d475a5e6f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [Q], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident de la circulation

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [V] a consulté un médecin traitant le 28 août 2024 dont le certificat médical mentionne des cervicalgies, lombalgies et des douleurs de l’épaule gauche et genou gauche.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00895

Cassation

23 juin 2020

23 juin 2020

V... avait été « confronté à un obstacle insurmontable dans sa voie de circulation », tout en retenant que le choc résultait de la vitesse excessive de circulation du scooter piloté par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Maurice B

6137251dcd5801467741b19d

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

dans la traversée de " l'Ergmu " où la vitesse est limitée à 60 kms/ h, a amorcé un changement de direction pour se rendre à l'intérieur de cet établissement, mais qu'il s'est immobilisé sur la voie gauche

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b41

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

gabarit circulant déjà quant à eux au maximum de la vitesse autorisée, alors que sa visibilité était réduite et qu'il n'avait aucune certitude de pouvoir regagner normalement sa place dans le flot de circulation

Source officielle

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