avertissements et a, par sa négligence et son imprudence, contribué à la réalisation de l'accident ; "et aux motifs encore que, comme l'ont rappelé les premiers juges, la cause technique de l'effondrement

l espèce dès lors que les travaux n'avaient pas été entrepris pour protéger une situation légitime, mais pour tenter de faire échec à des décisions administratives exécutoires et que le risque d effondrement

Assurances, de la livraison et du montage d'un pont roulant et le bureau Veritas, assuré par la société les Mutuelles du Mans, d'une mission de contrôle ; que le chemin de roulement et le pont s'étant effondrés

société Gan Eurocourtage, aux droits de laquelle se trouve la société Allianz IARD (la société Allianz) ; que la société Socotec, assurée auprès de la SMABTP, était contrôleur technique ; qu'un effondrement

architecte, assuré auprès de la société GAN assurances, pour la maîtrise d'œuvre d'exécution ; qu'ils ont confié les travaux de terrassement à la société Terraler ; que, le mur s'étant partiellement effondré

Il s'est alors produit un déplacement du silo qui a engendré l'effondrement final.

, que le 16 juillet 1996, alors qu'il procédait au déchargement de son camion dans l'enceinte de la société Cenpa Ondule (RCO), un salarié de l'entreprise Chevrollet Emballages a été heurté par l'effondrement

X..., s'est effondré sur l'enfant Elodie Z... qui s'y était agrippée et a été blessée ; que la MAAF a versé à M. et Mme Z... une provision d'un montant de 7 622,45 euros ; qu'après qu'une expertise ait

la société SOCOTEC, chargé la société Weiler frères de travaux de rénovation ; qu'au cours des opérations de terrassement un immeuble contigu, appartenant aux consorts X..., s'est partiellement effondré

pourvois : Vu l'article 1148 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 18 septembre 1990, la hotte de la cuisine de l'hôtel-restaurant exploité par la société Le Moderne s'est effondrée

En octobre 2013, des ouvrages d'obturation du puits n° 1, situé sur l'une des parcelles acquises, se sont effondrés. 3.

vérins hydrauliques translateurs se déployant pour pousser les deux chariots supportant les vérins avants, le portique perdait sa stabilité ; trois des quatre vérins tombaient au sol, entraînant l'effondrement

... ou quiconque de son entreprise se soit immiscé dans l'exécution des travaux confiés à l'entreprise SEGAB, en l'espèce la construction effectuée par cette dernière d'un mur dont le pignon s'est effondré

janvier 2012 imputent au comité d'entreprise d'avoir redistribué indûment des chèques emploi services commandés de façon excessive et d'avoir, pour gonfler son budget, acheté des actions qui se sont effondrées

travaux réalisés par l’une ou l’autre [Y] parties; *examiner la nature, la consistance et la stabilité [Y] terres situées en amont du mur; *apprécier les risques d’éboulement, de glissement ou d’effondrement

AVAIT ETE LA CAUSE DE SA CHUTE ET LUI AVAIT CAUSE UNE VIVE EMOTION, QUE SOUS LE COUP DE CELLE-CI, IL AVAIT ENSUITE COURU DERRIERE LA VOITURE DE SON ANTAGONISTE EN L'INVECTIVANT ET QU'ALORS IL S'ETAIT EFFONDRE

d'un crime ou d'un délit, la recherche des preuves ou la condamnation d'un coupable ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que le vérin a été revendu en juin 2000 alors que son rôle causal dans l'effondrement

qu'il existait sur ce site au moins depuis 1982, en bordure du marais de la Brière, une cabane à toit de chaume servant d'abris à bateaux et de dépôt de matériel de navigation dont le toit de chaume effondré