X... consiste à prendre en location, de manière habituelle, la carrière de chevaux de courses qui lui sont confiés par leur propriétaire ; qu'il supporte les frais de leur prise en pension, assure leur

d'équidés, de l'entraînement des chevaux et des cavaliers à la compétition nationale, de la formation de jeunes chevaux et de l'organisation de concours nationaux et régionaux, le bâtiment d'exploitation

produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys" et le "Gure-Lena", équipés d'un moteur de plus de 450 chevaux

pour des faits identiques, de la mauvaise volonté manifestée par X... à s'acquitter de ses obligations alimentaires, alors que l'intéressé reconnaît à l'audience exercer le métier de commerçant et d'éleveur

Gaëtan X... élevait cent têtes de bétail - taureaux et chevaux - sur le domaine en question, en sorte qu'il se livrait nécessairement à une activité agricole ; qu'en affirmant, pour retenir la compétence

A ; s'il est propriétaire d'une dizaine de chevaux, il ne prouve aucunement se livrer à une activité d'élevage à visée économique et non de simple loisir, soit qu'il a acheté ou fait naître les chevaux

servitudes suivantes : ' droit d'échelage et d'échafaudage dans la cour de Monsieur [E] (aujourd'hui Madame [S] ou représentants), droit de vue dans cette même cour, en outre droit d'y passer avec chevaux

En contrepartie de ce don, vous m'inscrirez comme éleveur du premier produit à naître de cette jument.

Elle soutient que : - elle exerce de manière professionnelle une activité d'élevage et de négoce de chevaux de course : elle utilise les courses pour asseoir la réputation de son activité d'élevage et

et la pension et l’entrainement de chevaux de courses.

Le 4 février 2004, monsieur X... a cessé d'alimenter les chevaux avec ce produit.

ET DE L'EQUITATION AU MINISTERE DE L'AGRICULTURE REFUSANT A LADITE SOCIETE LE BENEFICE, POUR 1981, DE L'ORGANISATION DE DEUX REUNIONS HIPPIQUES ET DES DOTATIONS CORRESPONDANTES DU FONDS COMMUN DE L'ELEVAGE

Le 1er décembre 2017, la société à responsabilité limitée Elevage de la Love a conclu avec l'institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) un contrat de prise en pension de plusieurs chevaux dont

que l'arrêt attaqué, réformant le jugement, condamne le prévenu et son assureur à payer au demandeur la somme de 20 000 francs de dommages-intérêts ; " aux motifs que le demandeur, entraîneur de chevaux

Y..., tout en indiquant qu'il n'avait pas d'activité d'élevage, expliquait qu'il possédait ses animaux dans le cadre d'une activité de loisir, ce qui s'apparentait selon lui à un élevage de type familial

Il précise qu'il est agriculteur, qu'il pratique l'élevage et utilise essentiellement le fond pour faire pâturer ses bovins et accessoirement quelques chevaux dont il est propriétaire, l'élevage bovins

d'amende, et à payer à la partie civile les sommes de 100 000 et 5 000 francs ; " aux motifs, adoptés des premiers juges, que deux hypothèses peuvent être envisagées ; Ondine des Gaules serait dans l'élevage

Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Z..., éleveur de chevaux de course, s'est adressé à M.

L'EARL Ecuries des Bruces, éleveur de chevaux de pure race lusitanienne, a présenté son étalon dénommé " Duende Menezes " aux épreuves d'approbations-confirmations, organisées par l'association française