Poursuivi devant le tribunal correctionnel, qui l'a reconnu coupable, il a, notamment, été condamné à une peine d'emprisonnement de cinq ans, dont trente mois avec sursis probatoire. 5.

du 11 janvier 2022, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, importation de marchandises prohibées et infraction à la législation sur les armes, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement

[G] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2023, qui, pour blanchiment aggravé, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement avec sursis

Z... coupable d'escroquerie en récidive, de tentative d'escroquerie en récidive et de détention de faux document administratif, l'a condamné à une peine de deux ans d'emprisonnement et a prononcé à son

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème Chambre , en date du 28 novembre 1994, qui, notamment pour infractions à la législation sur les stupéfiants, les a condamnés, chacun, à 8 ans d'emprisonnement

de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 2018, qui, pour exercice d'une activité professionnelle malgré interdiction judiciaire, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

avec sursis et à 20 000 euros d'amende, le deuxième pour tentative d'escroquerie à huit mois d'emprisonnement avec sursis et 20000 euros d'amende, et le troisième pour recel et complicité de tentative

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 21 octobre 1999, qui, pour tentative d'escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, avec maintien

Willie, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 1998, qui, pour association de malfaiteurs, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé, pour une

Mme [F] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 2019, qui, pour fraude fiscale, l'a condamnée à dix-huit mois d'emprisonnement

du chef d'évasion, faits commis le 8 mars 1991; "- le 12 octobre 1993, par la cour d'appel de Nîmes, à 6 ans d'emprisonnement des chefs de vol, escroquerie et tentative d'escroquerie, faits commis

Les juges du premier degré l'ont déclaré coupable de ces chefs et l'on condamné, notamment, à neuf ans d'emprisonnement. 4. M.

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9ème chambre, en date du 21 février 2019, qui, pour fausse déclaration en vue d'obtenir une allocation indue, l'a condamné à un an d'emprisonnement

formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement

Ndongala, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 21 juin 2000, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, 40 000

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 2019, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

pour violences volontaires ayant entraîné une incapacité de travail inférieure à huit jours et n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail, aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement

[R] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-3, en date du 28 novembre 2019, qui, pour homicide involontaire aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement