CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
428 résultats pour « exportation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
Pour ces éléments, la fertilisation est équilibrée et correspond aux capacités exportatrices de la culture concernée.
Article Annexe Ia
particulièrement concurrentiel, l'ensemble de ces évolutions pousse les entreprises à s'adapter par des moyens variés : - réactivité plus grande aux besoins des clients ; - création de nouvelles gammes de services aux industriels, importateurs, exportateurs
Article Annexe I (suite)
. - Importer/exporter des données. Dans le cadre d'un poste de travail attribué disposant d'un SGBDR et d'une situation professionnelle requérant ce type de logiciel.
LEGIARTI000021258043
Par consommation , on entend la production augmentée des importations, déduction faite des exportations de substances réglementées ; 7.
Article Annexe I
apport d'azote (réalisé) supérieur à la dose prévisionnelle totale calculée selon les règles énoncées au 1°, doit être dûment justifié par l'utilisation d'un outil de raisonnement dynamique ou de pilotage de la fertilisation, par une quantité d'azote exportée
Article 4
indications géographiques protégées ; 85° Le décret n° 2000-827 du 28 août 2000 relatif aux procédures d'examen des demandes d'enregistrement des attestations de spécificité ; 86° Le décret n° 2000-831 du 28 août 2000 relatif au Conseil supérieur des exportations
LEGIARTI000020648453
Liquidation des anciens comptes spéciaux du ravitaillement et des transports maritimes et des opérations commerciales du service des importations et des exportations.
Article L1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33
de concourir à la lutte contre la précarité alimentaire définie à l'article L. 266-1 du code de l'action sociale et des familles ; 3° D'améliorer la compétitivité et la coopération agricoles sur le plan international, de soutenir les capacités exportatrices
Article L5121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17
Par dérogation, ces médicaments peuvent également être fabriqués, importés ou exportés dans le cadre de recherches définies à l'article L. 1121-1 du présent code. L'autorisation peut être modifiée, suspendue ou retirée.
Article 1
Association pour la promotion des techniques internationales de management (APTIM) II Responsable en management d'unité et de projet 310p 5 ans CESI II Responsable logistique 311p 5 ans CCI France - Réseau RLOG II Responsable de zone import-export
Quantités de polluants captées pour valorisation, torchage et export. Méthode de référence. 3.
LEGIARTI000035971526
substantielle des éléments figurant sur la demande initiale d'autorisation, qui affecte une ou plusieurs des activités exercées par l'établissement ou l'organisme autorisé Article L. 1243-2, troisième alinéa Quatre mois Autorisation d'importer ou exporter
II Responsable commercial export. 312 5 ans CCI de Nantes, groupement interconsulaire de la Loire-Atlantique. II Responsable d'actions marchandes. 312 5 ans Etudes supérieures appliquées aux affaires (ESA 3).
Article Annexe 1
LISTE DES EXCEPTIONS Motif : ordre public OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Code de la défense Agréments relatifs aux articles explosifs (production, importation et exportation hors du territoire de l'Union européenne, transfert
de culture à fertiliser et les rendements prévisionnels des cultures ; l'exploitant démontre en particulier qu'il dispose des surfaces suffisantes pour respecter pour l'azote les règles de la fertilisation équilibrée dans la limite des capacités exportatrices
Article Annexe
- Importation, exportation de données. 3.2 Architecture des applications Les applications sont exécutées en prenant appui sur une architecture technique donnée dont dépendent leurs conditions d'installation, de déploiement et d'utilisation
Article Annexe Ib (suite)
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- Les opérations exonérées : • les exportations • les livraisons intra-communautaires La TVA collectée - La détermination de la base imposable (assiette, taux) - La détermination de la TVA exigible (fait générateur, exigibilité)
S6 - Gestion des opérations d'import-export SAVOIRS LIMITES DE CONNAISSANCES S61 - Marketing achat S61.1 - fonction achat Enjeux de la fonction achat S61.2 - internationalisation des achats et sourçage (sourcing) Critères d'internationalisation
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