[E] n'a jamais fumé dans son bureau, au demeurant éloigné de celui de Mme [U], laquelle a prétexté le tabagisme de son collègue pour obtenir l'autorisation de travailler chez elle le vendredi ; - que la

Mme [D] dit subir des troubles en raison de l'odeur nauséabonde et persistante des cigarillos fumés par ses voisins, M. [Y] et M. [Z].

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un jeu consistant à faire des ronds de fumée avec un briquet allumé en compagnie

dentifrices, des métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, vêtements, chaussures, chapellerie, tabac, articles pour fumeurs

Le 19 septembre 2016, les services de police ont remis à l'employeur un procès-verbal, établi en exploitant ces enregistrements, établissant que le salarié avait téléphoné au volant et fumé dans le bus

la commercialisation de supports de culture, était titulaire de la marque semi-figurative « Ovibio » n° 1536285, déposée le 9 juin 1989 mais non renouvelée, pour désigner des engrais fertilisants et fumier

attribuée, par l'expert de la société Mutuelle d'assurances de la ville de Mulhouse (la société MAVIM), assureur multirisques du syndicat des copropriétaires, à une imprudence humaine, du type accident du fumeur

et alors, d'autre part, et en toute hypothèse, que, dans sa lettre du 10 Juillet 1991, l'employeur énonçait clairement les griefs qu'il formulait à l'encontre de son salarié (absence du magasin pour fumer

suffit que l'incendie soit né dans l'immeuble ou les biens mobiliers de celui-ci et soit la cause de dommages ; Attendu selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la chaleur et la fumée

Sur le moyen unique : Vu le principe que nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage; Attendu que, pour débouter Mme Z... de ses demandes relatives aux nuisances résultant des fumées

présentée en première instance par la SAS La Galère concerne le percement des planchers et de la toiture du bâtiment CA 31 par la SCI Patela en vue de la mise en place d'un conduit d'évacuation des fumées

A et l'un de ses codétenus ont été extraits inanimés de la cellule qu'ils occupaient ; que leur décès, provoqué par l'inhalation des fumées particulièrement toxiques dégagées par la combustion des matelas

des fumées de cuisson, ce qui est le cas du lot n° 356.

attaché au gros oeuvre et que sa fonction exclusive n'était pas de permettre le processus industriel, bien que l'unité de traitement des fumées, dont l'installation était directement liée à l'activité

usage de stupéfiants au sens de l'article L. 235-1 alinéa 1 du code de la route complété par les articles R. 235-10 du même code et 11 de l'arrêté du 5 septembre 2001, alors qu'une inhalation passive de fumée

En raison du dégarnissage, du déblai et de la dépose du conduit de fumée, aucune constatation permet de considérer que cette cause puisse être retenue comme certaine.

en boisseaux de terre cuite desservant la chambre des époux [C] pouvant servir à la ventilation ; - le conduit de fumée en boisseaux de terre cuite véhiculant les fumées de l'âtre situé dans la pièce

- Obligation de mettre un masque à oxygène mis à la disposition des salariés en cas de « fume event » afin de limiter l'inhalation de fumée : toutefois, ainsi qu'il est démontré par le salarié, ce