Une clôture artificielle, résistante et d'une hauteur minimale de 2 mètres est installée sur le site en limite de zone d'effets Z3 définie par l'arrêté du 20 avril 2007 susvisé.

Article Annexe

—

Radioprotection - Préciser les risques biologiques liés à l'irradiation naturelle ou artificielle et savoir en informer les patients.

Article Annexe I

—

Cette clôture est artificielle, résistante et d'une hauteur minimale de 2 mètres.

Article Annexe

—

Tant que les fournitures restent la propriété du titulaire, celui-ci est, sauf faute du pouvoir adjudicateur, seul responsable des dommages subis par ces fournitures du fait de toute cause autre que l'exposition à la radioactivité artificielle ou les

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

suivants : - des régimes spéciaux comportant des aliments de substitution ; - pour certaines affections, l'administration régulière d'un traitement médicamenteux substitutif ou à visée épuratrice ; - pour certaines affections, une alimentation artificielle

Article Annexe 3

—

Lors de la navigation au radar, la lumière artificielle ne doit pas se refléter dans la direction de l'opérateur du radar. 3.

Article Annexe (suite)

—

La substance peut uniquement être utilisée en tant que fongicide en serre sur des substrats artificiels. 2.3.

Article Annexe I

—

Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.

Article Annexe I

—

Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.

Article Annexe

—

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

-Le besoin en énergie du bâtiment pour le chauffage, le refroidissement et l'éclairage artificiel, mentionné au 1° de l'article R. 172-4 est défini, par un indicateur noté Bbio. Le besoin maximal est noté Bbio max. II.

LEGIARTI000048568968

—

Protocole d'examen (index 258) La lecture des planches de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara est effectuée à la lumière du jour ou sous un éclairage artificiel dit lumière du jour , chaque planche étant présentée au maximum pendant deux secondes

Article Annexe II

—

Bourgogne Air Liquide, ZI, chemin de la Plaine, 89500 Villeneuve-sur-Yonne : de 1966 à 1994 ; Fonderies et ateliers du Rhône, Lacanche, 21230 Arnay-le-Duc : de 1940 à 1980 ; Résines et vernis artificiels (RVA)/ Progil/ Rhône Progil/ Rhône poulenc/ Rhodia

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