conservait par devers lui la somme correspondant au prix des objets vendus ; qu'en effet, Marie-Françoise X... a affirmé avoir vu Philippe Z... laisser le tiroir ouvert puis placer directement dans sa poche

Sur le premier moyen : Vu l'article 1792-2 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 27 avril 1995), que les époux X... ont, en 1987, chargé de la construction d'une porcherie industrielle

AGENCE PARISIENNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #G0450 dont la juridiction

octobre 1985, chargé la société Avry-Le Corvaisier de la construction d'une fosse à lisier d'une contenance de 508 mètres cubes et de l'exécution d'un jetis de recouvrement sur les murs latéraux d'une porcherie

(ET NON RESIDUAIRES DE FROMAGERIE) SE POURSUIVENT DEPUIS QUE LA PORCHERIE (QUI FONCTIONNE A PLEIN DEPUIS 1956) EXISTE ET QU'IL N'A JAMAIS ETE CONSTATE QUE LE POISSON DE LA RIVIERE QUI COMPORTE UNE RESERVE

son assureur Allianz à relever et garantir la société Neximmo 68 de sa condamnation à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 116 053,94 euros au titre du remplacement du dallage sous le porche

Courant 2017, une inondation dans les caves de la copropriété a affaissé une partie du sol pavé sous le porche.

une servitude de déversemement non autorisée et ils considèrent que la démolition du porche s'impose.

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SASU PMG Ardèche est issue de la fusion, en 2019, des sociétés Sovoutri (appartenant au groupe Porcher Industries) et Cordtech International.

commune d’Azille (Aude) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l’immeuble cadastré A 637 situé rue de l’Ancien Porche

B A, représenté par Me Porcher, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 4 août 2023, par lequel la préfète de l'Oise l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours et a fixé les modalités

ARTEMIS COURTAGE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK

du 14 novembre 1979, l'A.N.I.F.O.M., eu égard à l'absence de résultats d'exploitation et de revenus professionnels connus, a fixé à certains montants la valeur d'indemnisation d'une entreprise de porcherie

la réformation du même jugement en tant qu'il leur a enjoint de réaliser à leur charge, dans un délai de 90 jours, divers travaux, destinés à remédier aux nuisances créées par l'exploitation d'une porcherie

Porcher, conseiller faisait fonctions de président sans préciser à quel titre ce magistrat faisait fonctions de président, ne permet pas de s'assurer de la légalité de la composition de la juridiction

Il demande ainsi d’être autorisé, au fond, à consigner les loyers dans les mêmes termes jusqu’à ce que l’accès par le porche du n°32 soit rouvert.

et toute celle rajoutée entre la porcherie et la clôture et Monsieur et Madame [M] dont l'immeuble est cadastré section AN n°[Cadastre 1] et [Cadastre 2] à [Localité 8] (24) - condamné M.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier qu'en accordant, par l'arrêté attaqué, à Mme Marguerite Y... un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé à proximité immédiate d'une porcherie