stocker et distribuer les produits qu'il commercialise, de six stockeurs performants " Lean-lift " et " Rotomatic " de marque Hänel, d'une valeur de plus d'un million d'euros, organisés en un système de rayonnage

ou prise d'air neuf. » « -L'évacuation de l'air vicié doit être assurée naturellement ou mécaniquement par un conduit débouchant à plus de huit mètres de tout ouvrant ou prise d'air neuf. » « -Le ramonage

Chaumeçon de 5 heures à 9 heures et de 17 heures à 19 heures, pour en déduire que le niveau d'eau de la rivière ne permettait pas, en dehors de ces lâchers, la pratique de la navigation sans risque de raclage

[O] a dû être relancé à deux reprises pour qu'il donne enfin des instructions afin que les rayonnages en surcharge soient allégés (sa pièce n° 12).

X... a procédé au ramonage des installations sans pouvoir nettoyer le tuyau de raccordement de la cuisinière au conduit de fumée ; qu'un incendie a détruit l'immeuble dans la nuit du 2 au 3 novembre 2006

BANQUE CIC EST Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 APPELANT : d'un jugement rendu

Aménagement des espaces de stockage et d'exposition, rayonnage, marquage au sol et optimisation des espaces de stockage et commerciaux. Achat, vente et location de matériels de BTP et manutention.

ATTENDU que la "SARL LD COUVERTURE" exerce une activité de couverture, rénovation, entretien, petite charpente, ramonage sous la forme de SARL et possède donc la qualité de commerçante.

. - Les activités de nettoyage et multi-services, nettoyage de jardins, nettoyage de conduit en PVC intérieur extérieur, le ramonage de tous type de conduits de cheminée, le débouchage des conduits et

ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de la SARL PEGC SERVICES [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 812172153, Activité : Électricité installation maintenance de chauffage ramonage

apparaît comme suit : - crédit ( dépôt de garantie ) 920 € - débit : - arriérés de loyers : 79,76 € - cuve fioul 840 l x 1,499 € = 1.259,16 € - entretien chaudière et ballon eau chaude : 388,99 € - ramonage

QUE, LE 5 OCTOBRE 1964, LES EPOUX DI SANTO ET LEUR ENFANT, LOCATAIRES DE SALA, ONT ETE VICTIMES D'UNE INTOXICATION PAR OXYDE DE CARBONE A LA SUITE DE LAQUELLE CE DERNIER ET MANCHERON ENTREPRENEUR DE RAMONAGE

INSUFFISANCE OU DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; VU LESDITS ARTICLES ; ATTENDU QUE LE DELIT PREVU ET PUNI PAR L'ARTICLE 335-2° DU CODE PENAL, N'EXIGE POINT QUE LES PERSONNES AIENT RACOLE

Eric RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : Madame [C] [U] [X] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA

[J] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Charles-Louis RAHOLA , membre de la SCP RCL & ASSOCIES, avocats au barreau des Ardennes DÉFENDEURS : M.

VM Formule exécutoire le : à : -SCP RAHOLA DELVAL CREUSAT ET ASSOCIES -Maître Emmanuel BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 26 JUIN 2018 APPELANTE : d'un jugement

plastic vert et bleuté, correspondant aux ripages des canoës lors du passage sur le barrage" (constat du 14 août 2009) ou "de nombreuses marques de plastique laissées sur la chaussée du barrage par le raclage

X... n'établit pas que l'achat de rayonnages et d'un magnétoscope, le versement de cotisations à un cercle militaire et les dépenses de réception qu'il invoque aient eu le caractère de frais professionnels