APPELANTE LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD dont le siège est 10 boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentées par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SCP RAFFIN-RAFFIN-COURBE

de la maîtrise d''uvre de conception; La société BET SETOR, devenue la société LAVALIN puis la société EDEIS, assurée auprès de la SMABTP, en charge de la maitrise d''uvre d'exécution; la société BLANCHON

Alexandre XH..., demeurant au lieu-dit "La Grange de Suzenes à Plats (07300) ; M. Gérard COURBIS, demeurant 54, avenue Ozier à Mauves (07300) ; M.

par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/04879 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Jean-Philippe HUGOT, -Me Alexandre

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Marie-Ange SENTUCQ, Présidente Valérie MORLET, Conseillère Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère

Grande Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00303 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT Me Emmanuel MOREAU Me Alexandre

[Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, substitué à l'audience par Me FULACHIER, avocat postulant, du barreau de Montpellier Représenté

le 23 Juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : C N° RG : F21/00052 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Banna NDAO Me Arnaud BLANC

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

rendu(e) le 19 Février 2016 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de POISSY Section : Commerce N° RG : F14/00167 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI NMCG AARPI Me Alexandre

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Eric TARLET, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEES S. A. R. L.

l'arrêté n° PC 011 262 21 00450 du 23 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne a refusé de lui délivrer un permis de construire un collectif de 37 logements sur un terrain situé rue Alexandre

Elle a été affectée au sein de deux unités du centre hospitalier de Montfavet situées à Avignon, l'hôpital de jour Saint Gabriel et le centre médico psychologique Alexandre Blanc, lesquels sont distants

société Henri L..., Patrick A..., Philippe B..., Michèle C..., Eric D..., Sébastien E..., société civile professionnelle, dont le siège est [...], titulaire d'un office notarial, 3°/ à la société V..., Alexandre

Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Madame Dominique B..., Magistrat honoraire , Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

des faits, que deux voix en provenance de la chambre de la victime ; que la personne qui a renseigné le mis en cause dans l'ascenseur sur la façon d'utiliser le badge a mentionné qu'il était seul (Alexandre

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M. B...

STRADIVARIUS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre GASPOZ, avocat au barreau de Nice, avocat ayant plaidé DEFENDERESSE Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1] Représentée

Bruno BLANC, Président M.

FOND DU 11 JANVIER 2017 MCA N° 2017/ 8 Rôle N° 15/17788 [I] [H] C/ [T] [P] Grosse délivrée le : à : Me Kuhn-Massot Ass TOUATI & BLANC