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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b373
10 mars 2008
directeur des ventes de SIDEL MALAISIE " ; Attendu que SIDEL INDUSTRY (MALAYSIA) SDN BHD est une entité juridique autonome dont le siège social est Jalan Pendamar 27 / 90 Seksyen 27- 40 000 Shah Alam
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02732_20230414
14 avril 2023
Il a notamment indiqué qu'il se nommait Alam B et qu'il était fiancé.
Chambre sociale
69e1c4decdc6046d4788a73c
16 avril 2026
Clôture : 12 mai 2025 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69603d3acdc6046d47aed121
6 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître William MAXWELL de la SAS MAXWELL - MAILLET - BERTIN, avocats au barreau de BORDEAUX substituée par Maître Elisabeth DE BRISIS de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO
6757d9358bfc9d1050557b8e
24 octobre 2024
Localité 8] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er juillet 2024 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS
69eaf9d1cdc6046d4756b434
23 avril 2026
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré
69eaf9f0cdc6046d4756bb8f
69eafa10cdc6046d4756c313
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 23 AVRIL 2026 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS
697c4ec0cdc6046d473790cc
29 janvier 2026
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Agathe ALIAMUS, conseillère Conseiller : Pascaline
676f9469aced2fabe929a15e
17 octobre 2024
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS
Chambre civile TGI
665abad797d5920008107e56
19 avril 2024
à l'audience publique du 16 février 2024 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS
67f4b120da16d54af38e630a
3 avril 2025
2025, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS
6253c875bd3db21cbdd85563
30 mars 2001
Toutefois, A... et Mme B... donnent ordre irrévocable au Cabinet BONO BERNARD ALAUME séquestre du prix à reverser à A...
2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b483b
26 janvier 2023
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT - CHATTELEYN - ALLAM-EL
4ème Chambre
DTA_2401591_20240611
11 juin 2024
laboratoires Viatris et Aspen, datés du 25 janvier 2024, énonçant que deux des médicaments qui lui sont nécessaires, à savoir l'Ihnixa, administré pendant les séances d'hémodialyse et l'artovastatine almus
69eaf9fdcdc6046d4756be97
2ème CH - Section 1
63ca43129066fd7c90fc27d9
19 janvier 2023
prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO
Pôle 6 - Chambre 3
627ca8744781dc057dee7c78
11 mai 2022
Il est démontré par l'échange des mails en date du 13 décembre 2016 qu'un variable de 20 000€ lui est allaoué à compter de la date anniversaire d'entrée dans la société .
3ème chambre
650bdf6bbeee0f8318b97625
30 août 2023
Localité 11] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO
1ère Chambre
62721917228a02057de6757a
3 mai 2022
SAINT LEZER prise en la personne de son gérant, demeurant en cette qualité audit siège 9, rue Papin 40500 SAINT-SEVER Représentée et assistée de Maître DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO
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