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597 résultats pour « Allamus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b373

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

directeur des ventes de SIDEL MALAISIE " ; Attendu que SIDEL INDUSTRY (MALAYSIA) SDN BHD est une entité juridique autonome dont le siège social est Jalan Pendamar 27 / 90 Seksyen 27- 40 000 Shah Alam

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02732_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Il a notamment indiqué qu'il se nommait Alam B et qu'il était fiancé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69e1c4decdc6046d4788a73c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Clôture : 12 mai 2025 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69603d3acdc6046d47aed121

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître William MAXWELL de la SAS MAXWELL - MAILLET - BERTIN, avocats au barreau de BORDEAUX substituée par Maître Elisabeth DE BRISIS de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO

Source officielle
CA

Chambre sociale

6757d9358bfc9d1050557b8e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Localité 8] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er juillet 2024 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9d1cdc6046d4756b434

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9f0cdc6046d4756bb8f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafa10cdc6046d4756c313

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 23 AVRIL 2026 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c4ec0cdc6046d473790cc

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Agathe ALIAMUS, conseillère Conseiller : Pascaline

Source officielle
CA

Chambre sociale

676f9469aced2fabe929a15e

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad797d5920008107e56

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

à l'audience publique du 16 février 2024 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b120da16d54af38e630a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

2025, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85563

Appel

30 mars 2001

30 mars 2001

Toutefois, A... et Mme B... donnent ordre irrévocable au Cabinet BONO BERNARD ALAUME séquestre du prix à reverser à A...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63d379e1d1bc2605de4b483b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT - CHATTELEYN - ALLAM-EL

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401591_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

laboratoires Viatris et Aspen, datés du 25 janvier 2024, énonçant que deux des médicaments qui lui sont nécessaires, à savoir l'Ihnixa, administré pendant les séances d'hémodialyse et l'artovastatine almus

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9fdcdc6046d4756be97

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43129066fd7c90fc27d9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8744781dc057dee7c78

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il est démontré par l'échange des mails en date du 13 décembre 2016 qu'un variable de 20 000€ lui est allaoué à compter de la date anniversaire d'entrée dans la société .

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf6bbeee0f8318b97625

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Localité 11] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Elisabeth DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721917228a02057de6757a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

SAINT LEZER prise en la personne de son gérant, demeurant en cette qualité audit siège 9, rue Papin 40500 SAINT-SEVER Représentée et assistée de Maître DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO

Source officielle

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