carnet fait apparaître que des pages en ont été arrachées ; que les recherches effectuées n'ont pas permis de retrouver par qui et à quelle date des travaux de maçonnerie ont été réalisés au niveau du balcon

, en provenance des balcons supérieurs au droit de l'avaloir (désordre A1)

épouse [K], domiciliés tous deux [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2014 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Balcons

a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision ; Mais sur le second moyen : Vu l'article 678 du Code civil ; Attendu qu'on ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect, ni balcons

l'Auxiliaire en réparation ; que le syndicat des copropriétaires est intervenu volontairement à l'instance ; Attendu que, pour écarter la garantie des assureurs pour les désordres affectant les balcons

caractère permanent n'est pas discutable puisque le tas actuel remonte au mois d'août 1995, et se serait enrichi en cours de délibéré de nouvelles déjections; que le fait que le tas de fumier soit bâché

pourvoir au principal ainsi qu'elles aviseront, mais dès à présent condamné à titre provisoire Mme [B] [Y] épouse [C] à supprimer toutes graines répandues sur ses tablettes de fenêtres et sur son balcon

avait fréquentés à Limoges ou durant la colonie de vacances ne reconnaissait avoir eu des relations sexuelles avec elle ; qu'un témoin disait avoir vu un garçon aller chez Laetitia en escaladant le balcon

choix entre ceux-ci et doit renvoyer le prévenu des fins des poursuites ; qu'en l'espèce, la convocation délivrée à Mme [K] précisait qu'elle était poursuivie pour avoir dit le 22 juin 2018, sur le balcon

Lucien demeurant ..., La Bazoche Gouet (Eure et Loir), en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1989 par le tribunal d'instance de Mogent le Rotrou en matière électorale au profit de Madame X..

Le 13 mai 2022, Mme C a présenté à la commune de Bazoches-lès-Bray une demande indemnitaire qui a été rejetée.

B... concernaient la possibilité d'entreposer le ballon d'eau chaude dans les combles au-dessus du lot n° 13 ; que l'emprise sollicitée pour la pose du ballon d'eau chaude ne pouvait s'analyser en une

par acte sous seing privé du 4 avril 2013, conclu avec la société GROUPE SOLAIRE DE FRANCE (GSF) un contrat portant sur l'acquisition d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 3 000 Wc et d'un ballon

J... a suspendu l’exécution de l’arrêté du 10 juillet 2025 par lequel le maire de Bazoches sur le Betz a délivré notamment à la commune de Bazoches sur le Betz un permis de construire un centre culturel

d'agrément important pour un sportif......................................................... ...................90 000,00 francs *champion de France de tir au pistolet, * natation, escalade, jeux de ballon

éléments d'équipement de l'ouvrage faisant l'objet d'une garantie de bon fonctionnement d'une durée minimale de deux ans à compter de sa réception ; qu'ayant relevé qu'en l'espèce, le poêle à bois et le ballon

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deux premières banches, ci-après annexé 4.

Le maire de Bazoches les-Gallerandes fait valoir que le bâtiment situé 10 rue de la Flèche, Izy, cadastré section G n° 235, dont M.