CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 162 résultats pour « Barrovecchio-Zimmermann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2407602_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Zimmermann, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409479_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2024, Mme B D, représentée par Me Zimmermann, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01194_20250801

Admin. Appel

1 août 2025

1 août 2025

A, représenté par Me Zimmermann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 mars 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Bas-Rhin de réexaminer sa

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01586_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

A, représenté par Me Zimmermann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 mai 2025 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 28 mars 2025 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Bas-Rhin de réexaminer sa

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01597_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B..., représenté par Me Zimmermann, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 22 avril 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 23 mars 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet du Bas-Rhin de réexaminer

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02576_20260116

Admin. Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A... représenté par Me Zimmermann, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 31 juillet 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 28 juin 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet du Bas-Rhin de réexaminer

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00783_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

B, représenté par Me Zimmermann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 novembre 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 11 octobre 2022 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à la préfète

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02586_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

E, représenté par Me Zimmermann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juillet 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés des 2 et 6 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2224788_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Belan, Fourrier, Berthoumieu, Zimmermann et Barbier et de Mmes C et Madeleine : 10. Il ressort des pièces du dossier que MM. Zimmermann et Barbier et Mmes C et Madeleine, auxquels M.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335be2c0d3e3fe99cae675

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Daniel ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Claire MARCHALOT, Vice Présidente, GREFFIER Dominique

Source officielle
TJ

Référés expertises

686d5f33a2273490db1071d5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marc-antoine ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président

Source officielle
TJ

Chambre 04

67fd5071e85d0474bddb3e50

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CREDIT MUTUEL IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Daniel ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE La S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2207460_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

B a lu son rapport et entendu : - les observations de Mme D, représentant la préfète du Bas-Rhin ; - les observations de Me Zimmermann, représentant Me A, présent à l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf46

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

CAUTION MUTUELLE DES ADMINISTRATEURS DE BIENS ET AGENTS IMMOBILIERS-SOCAMAB, demeurant 18 rue Beaurepaire-75010 PARIS représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour assistée par Me Olivia ZIMMERMANN

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404504_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Laurent Boutot, - les observations de Me Zimmermann substituant Me Sabatakakis, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510436_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

D B, représentés par Me Zimmermann, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2303696_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

D ; - les observations de Me Barrovechio, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2611304_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Hémery, les observations orales de Me Barrovechio, avocate commise d’office représentant Mme C..., assistée de Mme B... interprète en langue arabe, et les observations orales de Me Barberi, représentant

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2429612_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Matalon, - Les observations orales de Me Barrovechio, avocat de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04303_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

B, représenté par Me Barrovecchio, demande à la Cour : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du 23 août 2022 du tribunal administratif de

Source officielle

Page 22 sur 59

← PrécédentSuivant →