CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 517 résultats pour « Benaïche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2100744_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SARL ") " Sun Beach ", à l'adresse 3-5 Promenade de la plage à Cagnes-sur-Mer.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640313ef607c90ab67f1

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le 28 octobre 2020, le CIC a assigné la société Le Beach et M. [X] en paiement. Le 7 avril 2021, la société Le Beach a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
CC

civ3

60794ccc9ba5988459c4711c

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

(Pau, 30 mai 1996), que, suivant un acte du 26 mai 1989, la commune de Saint-Maur-des Fossés (la commune) s'est engagée à vendre des terrains situés dans la zone d'aménagement concerté La Varenne-le-Beach

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773fee70

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Palm Beach office, agissant en sa qualité de syndic de la copropriété

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310119

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

[G] [H], domicilié [Adresse 3] [Localité 1], 2°/ à la société St [G] Beach [Localité 2] Estate Invest, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101187

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

X... et la SCI Résidence Beach club à payer à Mme Y... la somme de 156 012,06 euros à titre d'indemnité de rupture du mandat de vente d'un ensemble immobilier à construire, qui avait été confié à celle-ci

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653219719e4ea48318f5a8e2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

BTSG2 représentée par Maître [D] [U] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CREOLE BEACH Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0406JUD004004418

Admin. suprême

6 avril 2023

6 avril 2023

    The applicant argued that his trial failed the objective impartiality test because it was Bench 6.Kbf. that had produced his final conviction whereas the exact same bench had previously given

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0206DEC004662221

Admin. suprême

6 février 2024

6 février 2024

    On 14 February 2019, Bench 12.Bf. reversed the first-instance judgment and reduced the sentence imposed on the applicant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504008_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Belaïche, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2403896_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

A B, représenté par Me Belaïche, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Gard de lui délivrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404460_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Belaïche, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110564

Admin. suprême

20 février 2012

20 février 2012

  304/2004), as in force at the material time, reads as follows: Article 54(2) “Appeals shall be examined by benches of two judges, and appeals on points of law by benches of three judges.”

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406bb4

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Casino Palm Beach Cannes balnéaire, société anonyme dont le siège social

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144076

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

By a judgment of 2 June 2008 the Iaşi   County Court, sitting as a bench of two judges, dismissed the appeal. The applicant lodged an appeal on points of law ( recurs ) against this judgment.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101538_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Il soutient que : - la SARL A Beach Village est éligible au bénéfice de la réduction d'impôt sur le revenu à raison des investissements productifs neufs réalisés outre-mer prévu par l'article 199 undecies

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007809718

Admin. suprême

3 février 1993

3 février 1993

ENVIRONNEMMENT", et l'ASSOCIATION "REGION VERTE" dirigées contre l'arrêté du maire de Saint-Laurent-du-Var en date du 27 juillet 1990 accordant un permis de construire à la société civile immobilière "Atoll Beach

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50212

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

[K] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Tiare beach Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 50212 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65a6d83347251e2b2424bbd2

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

EQUITE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0061 DÉFENDERESSE MUTUELLE D ASSURANCE DE L ARTISANAT ET DES TRANSPO

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2409401_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A... et de la société « Beach Burger » est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M. B...

Source officielle

Page 22 sur 226

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC40 résultats

Journal officiel
Créations

BENAICHE, Mohamed

SIREN 108312455Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BENAICHE, Mehdi

SIREN 894990324Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

07/07/2026

Voir →

Radiations

HAUGOMAT BENAÏCHE, Alexandre, Killian, Thomas, HAUGOMAT BENAÏCHE

SIREN 995051620Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

23/06/2026

Voir →

Radiations

BENAICHE, Abdelkader

SIREN 890532336Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

Voir →

Créations

HAUGOMAT BENAÏCHE, Alexandre, Killian, Thomas

SIREN 995051620Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

19/12/2025

Voir →