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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SOINS PSYCHIATRIQUES
63465935c024d1adffef752e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Olivier DECLERCK, substitut général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(
Source officielle1ère Chambre
6809c7485f55848ebdc1a005
23 avril 2025
23 avril 2025
RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 23 AVRIL 2025 Le vingt trois avril deux mille vingt cinq, Madame Véronique VEILLARD, Magistrat de la mise en état de la 1ère chambre B, assistée de Servane OLLIVIER
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493843.20250220
20 février 2025
20 février 2025
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, M. Nicolas Polge, M.Vincent Daumas, conseillers d'Etat, Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat, M.
Source officiellesoc
613722c9cd580146774016f1
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Olivier D..., demeurant ..., 11°/ de M. Vincent E..., demeurant 46, rue docteur Fr V..., 13006 Marseille, 12°/ de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Guerin pour sociétés SCI Les Oliviers et Rhône Alpes Production. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéférés civils
67115328aa7e95fd3fcf5da6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DB2H-W-B7I-ZN5V AFFAIRE : SCI RHONE ATLANTIC C/ SAS ACCORD CONSTRUCTION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Véronique OLIVIERO, Vice-Président GREFFIER : Monsieur Bertrand
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081242
23 juin 2008
23 juin 2008
Olivier A, demeurant ...; M.
Source officielle1ère chambre section JEX
659e495a55379800088473a4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Bertrand Duez, Président de chambre, a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6035e2850ae41148cac818cf
5 février 2016
5 février 2016
n° 2012067707 APPELANTE SAS EURINTER FRANCE agissant en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Charles-Hubert OLIVIER
Source officielleChambre 01
69f5ddb6cdc6046d4751518e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
CHARLES [Adresse 3] [Localité 2] et Me Olivier BOHBOT [Adresse 4] [Localité 3].
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470275.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470557.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470990.20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat, M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472811.20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleRéférés civils
65bc61c74fb290a3460740ea
18 décembre 2023
18 décembre 2023
[U] [I] né le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Pauline VENET-LECOQUIERRE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat postulant et Maître Olivier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616258f3a2370d151415abf6
28 mars 2014
28 mars 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : E166 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162678912fe6a3e85a6c867
25 octobre 2013
25 octobre 2013
avocat au barreau de PARIS, toque : A0076 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b53d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
par Me FRANC- VALLUET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BASSET, avocat au barreau de PARIS, toque : L 65 INTIMÉES Madame Jeannine Y... ... 77130 MONTEREAU représentée par Me Olivier
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489159.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493305.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
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