B A, représenté par Me Bolla, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes de lui remettre, sous

INTIMEE : C.P.A.M DE LA SARTHE 178, avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 Convoquée, Représentée par Madame Cécile A..., munie à cet effet d'un pouvoir.

En l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail que celui-ci serait survenu le 9 avril 2019 à 15h30, alors que le salarié manutentionnant les bols des essoreuses avec un palan, se serait

width:152.77pt; display:inline-block } .s5749FA4E { width:31.55pt; display:inline-block } .sEAC0BDEE { width:162.1pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 2473/10 Recep Turgay BOZER

A la date d’introduction de cette requête, il purgeait sa peine à la prison de type F de Bolu, où il avait été transféré de la prison de Gebze, une autre prison de haute sécurité.

Verdana"; color: #000000; line-height: 1.222653em; } .pdfOutput_12 { font-size: 0.84em; font-family: "RLHDBC+Verdana"; color: #0071BC; line-height: 1.222653em; } @font-face { font-family:"WNLABB+Verdana-Bold

niveau de l’espace L3-L4, l’utilisation de la technique du mandrin liquide pour repérer l’espace péridural et un cathéter posé à une distance de dix centimètres de la peau permettant l’injection d’un bolus

EXPRO, JCP de Pontoise N° RG : 21/00664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Lydia BOUDRICHE, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Me Alain BOLLE

6] public SERVICE DES DOMAINES N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/02790 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZ4N Grosse délivrée à Me Christine CURCURU-BOLIER

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat des copropriétaires de la résidence La Bole a engagé une procédure de saisie

Aux alentours de 18 heures, Mme C F s'est vu administrer un bolus d'aspirine, puis elle a été transférée vers l'unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD) de l'hôpital de la Pitié Salpêtrière, où elle

Il allègue également que la nourriture est servie dans la cellule et, en absence de table ou de chaises, il est obligé de manger debout ou de monter dans son lit avec son bol de nourriture.

  En l’affaire Şükran Boz c.

  On 29 January 1986, Police Constable (Polizeimeister) Bolte laid an information against the first applicant.

Yasa, avocat exerçant à Bolu. 2.     Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. Les circonstances de l’espèce 3.

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR L'ENTREPRISE ANZANI, DONT LE SIEGE SE TROUVAIT A BONZEE-EN-WOEVRE, AGISSANT PAR SES REPRESENTANT LEGAUX EN EXERCICE, DEMEURANT AUDIT SIEGE, LADITE REQUETE ENREGISTREE LE 26

Faysal Onuş et Dalyan Alsaç, des ressortissants turcs, nés respectivement en 1979 et 1984 et détenus actuellement dans les prisons de Tekirdağ et de Bolu.

Lors de l’introduction de la requête, il était détenu à la prison de type F de Bolu. Il a été représenté devant la Cour par M e M. Vargün, avocat à Ankara.

Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 23 September 2020 Published on 12 October 2020   THIRD SECTION Application no. 33998/19 María Ángeles BOLLAS

MODIFIER LE CAHIER DES CHARGES, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 38 DE LA LOI DU 30 DECEMBRE 1967, PREVOYANT LA POSSIBILITE DE CONSTRUIRE SUR LES PARCELLES SISES EN BORDURE DE L'AVENUE LEON-BOLLEE