Il a été ensuite affecté de manière provisoire au lycée professionnel des métiers de l’automobile de Bron. Le 7 avril 2023, M.

d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 12 mars 2018 lui accordant la prolongation de la concession de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dite " concession de Fontaine-au-Bron

De leur union sont issus trois enfants, aujourd'hui majeurs : - Flora X..., née le 2 mai 1984 à Bron (Rhône) - Margaux X..., née le 24 novembre 1986 à Bron -Lucas X..., né le 21 février 1991 à Bron.

Trois enfants sont issus de cette union : - Jacques Hubert né le 21 février 1989 à BRON -Marie Emily née le 10 mars 1991 à BRON -Anne Charlotte née le 10 mars 1991 à BRON.

en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile -section B), au profit de Mme Claude X..., demeurant "La Charmeraie", bâtiment C7, avenue Brown

pourvoi n° Q 22-14.361 contre l'arrêt rendu le 8 février 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société de droit anglais Primius Lab Ltd, dont le siège est Browne

boutiques de grandes surfaces au tarif de 15,24 euros/m² ; - en ce qui concerne la valeur locative non révisée des petites surfaces, il convient de retenir le local-type n°22 du PV-C de la commune de Bron

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 avril 2024 par Anne BRON, Vice-présidente assistée de Philippe PUEL, Greffier Le greffier Le président Copie conforme délivrée le : à : demandeur et

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 janvier 2025 par Anne BRON, Vice-présidente assistée de Antonio FILARETO, Greffier Le greffier Le président

déclarant que le dossier sera en état d'être jugé, sur justification des écritures que les parties ont déclaré vouloir échanger, Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 22 janvier 2024 par Anne BRON

Allard, 69500 Bron, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1994 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la société Poujoulat, société anonyme, dont le siège est BP. 01, Saint-Symphorien,

René X..., demeurant passage du Verdier Nord, 69500 Bron, en cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section activités diverses), au profit du Collège Pasteur

prolongement de la ligne de tramway T6 nord présenté par le syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (Sytral) mobilités, sur le territoire des communes de Villeurbanne, Lyon et Bron

Vu l'arrêt n° 22VE00557 de la cour administrative d'appel de Versailles en date du 18 juin 2024, rendu sur la requête présentée pour Mme B A, par Me Bron, avocat ; Vu le code de justice administrative

Ministère Public : Madame Annick BROWNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

née le 14 Octobre 1972 à DOLE (39100) ... 69500 BRON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Geneviève SEGUIN-JOURDAN, avocat au barreau de LYON Monsieur Roger Z...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que le 13 septembre 2010, la société Babcock & Brown FDP (la société

L'EXCEPTION PREVUE A L'ARTICLE 2 DU TEXTE SUSVISE, CETTE ACTION EST EXCLUSIVE DE TOUTE AUTRE ACTION DE L'EMPLOYEUR CONTRE LE TIERS RESPONSABLE ; ATTENDU QUE DAME X..., EDUCATRICE A LA CITE DE L'ENFANCE A BRON

déclarant que le dossier sera en état d'être jugé, sur justification des écritures que les parties ont déclaré vouloir échanger, Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 22 janvier 2024 par Anne BRON

X... un voyage de Rouen à Lyon aux commandes de son avion personnel, lorsqu'aux approches de l'aérodrome de Lyon-Bron, il a pénétré dans une masse nuageuse qui supprimait presque totalement sa visibilité