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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2100446_20240618
18 juin 2024
Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Brunière, représentant la commune de La Tour-du-Pin. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 1
DTA_2101554_20250124
24 janvier 2025
B a été victime d'une chute alors qu'il se trouvait en service au gymnase Brugière entraînant la survenue immédiate de lombalgies violentes accompagnées d'une irradiation en face postérieure de fesse et
4ème chambre
DTA_2003028_20230123
23 janvier 2023
B, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de Me Palerm représentant Mme A et celles de Me Brunière, substituant Me Jean-Pierre, pour l'université de
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00053_20231128
28 novembre 2023
avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Brunière
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2203165_20230719
19 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2022, le centre hospitalier de Cognac, représenté par Me Brugière, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions
8ème chambre
DTA_2200119_20240925
25 septembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 novembre 2023 et 19 avril 2024, le département des Hautes-Alpes, représenté par Me Brunière, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500
DTA_2007815_20221010
10 octobre 2022
Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Brunière, pour le centre hospitalier de Martigues. Considérant ce qui suit : 1.
juge unique (2)
DTA_2308442_20250304
4 mars 2025
L'arrêté attaqué vise notamment l'article L. 224-2 du code de la route, applicables à la situation de Mme B, indique que Mme B a fait l'objet le 21 juillet 2023 sur le territoire de la commune de Brebières
JAF section 4 cab 1
6686e892e74459e0c7ed259a
4 juillet 2024
Localité 7] Bénéficie de l’aide juridictionnelle totale accordée par la décision n° 2022/032812 du 10/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] Représentée par Me Emilie BRUÉZIÈRE
65c67c045d2ded2ab7c8543e
1 février 2024
DIVORCE rendu le 01 février 2024 Art. 242 du Code Civil DEMANDERESSE Madame [U] [F] épouse [N] domiciliée : chez MAITRE [Y] [D] [Adresse 4] [Localité 5] Avec l’assistance de Maître Emilie BRUÉZIÈRE
Eloignement urgent
DTA_2508083_20251223
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Bruézière, greffière de l’audience : - le rapport de Mme Thalabard, - les observations de Me Thébault, représentant Mme B...
1ère Chambre
DTA_2501935_20250620
20 juin 2025
Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2506178_20251001
1 octobre 2025
Bruézière La République mande et ordonne au préfet du Morbihan en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2507203_20251114
14 novembre 2025
TronelLa greffière d’audience, signé Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l’éducation nationale en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
DTA_2507577_20251208
8 décembre 2025
Bruézière La République mande et ordonne au préfet du Morbihan en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
DTA_2601578_20260403
3 avril 2026
Bruézière La République mande et ordonne au préfet du Finistère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
DTA_2601789_20260407
7 avril 2026
Bouju La greffière d’audience, signé Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
DTA_2602864_20260430
30 avril 2026
Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l’éducation nationale en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
DTA_2302796_20230713
13 juillet 2023
Bruézière La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2306428_20250206
6 février 2025
Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l'État, ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
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