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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6162e4ed7797cdb2f7583cb4
12 juin 2012
12 juin 2012
de Me Mathieu BOURSON, avocat au barreau de PARIS, toque R237 INTIMEES SARL SENSY INTERNATIONAL prise en la personne de son gérant [Adresse 8] [Localité 6] représentée et assistée de Me Bruno
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300559_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Les services de la police nationale ont procédé le 18 mai 2022 au contrôle de la société Boulangerie Bruno située 5 place Saint-Bruno à Grenoble.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2206948_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Choisy-le-Roi au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033eb8f23ee739c73ee0a50
7 mars 2017
7 mars 2017
C0347 PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE ET COMME TELLE INTIMEE : VILLE DE PARIS prise en la personne de Madame Le Maire Madame [L] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Bruno
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:465471.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mars 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60c
7 février 2008
7 février 2008
Septembre 2007 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 7 No Section : No RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me TREYNET SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022233113
12 mai 2010
12 mai 2010
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471488.20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609a4654c6ec55cf710103
8 septembre 2014
8 septembre 2014
APPELANTES Madame [N] [R] [L] [M] [Adresse 1] [Localité 7] Madame [S] [L] [M] épouse [P] [T] [Adresse 5] [Localité 3] Mademoiselle [J] [L] [M] [Adresse 1] [Localité 7] Représentés par Me Bruno
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2408635_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... a suivi au sein de l’institut Brune du 14ème arrondissement de Paris une formation conduisant au diplôme d’Etat de puéricultrice.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022900790
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e075fbcdc6046d47698e42
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ391 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER
Source officielleTrib. de Commerce
69e1080dcdc6046d477613d5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1 ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ278 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f43819cdc6046d472d43b0
30 avril 2026
30 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497596
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
686dfcac2abc72c5727a0291
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller Débats : A l'audience publique (ou tenue en chambre du conseil en vertu de l'article 435 du code de procédure civile) du 02 juin 2025, XXX , conseillère, chargé d'instruire
Source officiellesoc
61372110cd580146773f0aed
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Roger A..., secrétaire général adjoint du syndicat, secrétaire de la section syndicale de Boussens, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 27 juillet 1988 par le
Source officielleciv2
613721c9cd580146773f74e2
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Vigroux, les observations de Me Roger, avocat des époux Z... et de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat
Source officiellesoc
61372317cd58014677405485
27 mai 1998
27 mai 1998
Bruno X..., demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC région auvergne, dont le siège est ... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mars 1998, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6137225acd580146773fc435
11 janvier 1995
11 janvier 1995
Bruno A..., gérant, dont le siège est ..., 2 / de M.
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