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5 981 résultats pour « Cédric MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65aa21eda34ad10008581841

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Cédric SAUNIER, conseiller, président d'audience Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

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TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe1ccdc6046d47598f41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, Président, assistée de GUERIDO Cédric, Greffier, Après débats à l'audience du 17 Mars 2026,le jugement suivant a été rendu : ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [D] [H], Chez Maître Joyce PITCHER, avocate

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5db

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

Lors de cette audience, à la demande de l'appelant, l'affaire a été renvoyée au 31 mai 2011.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fc59c7af64986e40f71ab7

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 24 OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/01151 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 7] du 26 Mai

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [X] [E]-[Y], assignée à la requête de [J] [E] épouse [H] le 3 mars

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b0127ab98137c17478d29c

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

LES PORTES DU JARDIN enrôlée sous le n° RG 20/11724 ; Vu l’ordonnance du 10 mars 2023 radiant l’affaire ; Vu le rétablissement de l’affaire au rôle le 29 novembre 2023 sous le n° de RG 23/15615 ; Par

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b01280b98137c17478d333

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GRAND BATAILLER INVEST [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b01283b98137c17478d38d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

LA LANDE SAINT MARTIN enrôlée sous le n° RG 20/11715 ; Vu l’ordonnance du 10 mars 2023 radiant l’affaire ; Vu le rétablissement de l’affaire au rôle le 10 octobre 2023 sous le n° de RG 23/12989 ; Par

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227d6

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee53e

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

MGFA), dont le siège est ... au Mans (Sarthe), 4°/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA MAYENNE, dont le siège social est ...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b4977cdc6046d4718badf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
CC

comm

61372393cd5801467740b968

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Z... a créé en 1987 une société dénommée X..., dans laquelle il a exercé les fonctions de gérant et de responsable technique ; que le 12 mars 1994, M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a538033cf481c39a477c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100022

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[M] [F], domicilié [Adresse 4] (Émirats Arabes Unis), 2°/ à la la société Marie-Josée Biganzoli, Christian Pieffet, Cédric Dimeglio, Stéphane Villemin et Chloé Davério, notaires associés, société civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e2

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

Cédric Z...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449442.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

B H et Mme E D ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler les arrêtés des 4 mai, 23 mai et 12 juin 2017 par lesquels le préfet du Morbihan a accordé à la société IEL Exploitation 53 un premier

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460726.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460728.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460732.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460733.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle