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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

446 résultats pour « Christian Chaussée »

ARTICLE

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EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues et des médicaments, des états émotionnels et de la fatigue, les gestes de premiers secours, la prise de conscience des risques au regard des conditions atmosphériques environnantes et des états de la chaussée

Article 1

—

Musée Christian Dior. Saint-Lô. Musée des beaux-arts. Saint-Lô. Musée du bocage normand, ferme du bois Jugan. Saint-Michel-de-Montjoie. Musée du granit. Saint-Sauveur-le-Vicomte. Musée Barbey d'Aurevilly. Saint-Vaast-la-Hougue.

LEGIARTI000025084897

—

Travaux d'étanchéité 45.2KA 9,40 Travaux de charpente en bois 45.2LA 9,40 Travaux de voies ferrées 45.2NA 5,80 Construction et entretien de chaussées

Article I

—

thermiques et de climatisation. 45. 2JC 7, 40 117 002 Travaux d'étanchéité. 45. 2KA 9, 50 117 002 Travaux de charpente en bois. 45. 2LA 9, 50 117 002 Travaux de voies ferrées. 45. 2NA 6, 20 120 052 Construction et entretien de chaussées

LEGIARTI000032916791

—

Candé-sur-Beuvron, Cellettes (1), Chailles, Chambon-sur-Cisse (1), Chambord (1), Champigny-en-Beauce (1), Chaon (1), Chapelle-Montmartin (La), Chapelle-Vendômoise (La) (1), Châteauvieux (2), Châtillon-sur-Cher, Châtres-sur-Cher, Chaumont-sur-Tharonne (2), Chaussée-Saint-Victor

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

danger pour les usagers, quand le conducteur est absent ou refuse de faire cesser le stationnement irrégulier ; 4° En cas de stationnement en infraction à un règlement de police d'un véhicule dont la présence compromet l'utilisation normale de la chaussée

LEGIARTI000034461330

—

Camille Claudel CHEVIGNY SAINT SAUVEUR Dijon 0211184Y Collège Alésia VENAREY LES LAUMES Dijon 0211227V Collège le Parc DIJON Dijon 0211524T Collège François de la Grange LIERNAIS Dijon 0211526V Collège Montchapet DIJON Dijon 0211527W Collège Christiane

Article TABLEAU C

—

Chaussées et routes (Entrepreneur de l'entretien des). 25 Desséchement (Entrepreneur de travaux de). 50 Dragueur entrepreneur 50 Fabrication dans les prisons, etc (Etrepreneur de).

Article ANNEXE 1

—

attention ; - interdiction. c) Avoir l'initiative de : - s'adapter aux trottoirs : le chien doit garder l'axe au milieu, ralentir aux modifications du trottoir, par exemple lors d'un rétrécissement ou d'un échafaudage, et s'arrêter aux bords de la chaussée

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Chambon-sur-Cisse, Chaussée-Saint-Victor, Faye, Feings, Ferté-Imbault (La), Lamotte-Beuvron, Lancôme, Langon

LEGIARTI000050672722

—

Nord 2020_LOT3_ZN_59_01 Taisnières sur Hon, La Longueville BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Route de Mons 762107 7026542 2020_LOT3_ZN_59_01_S1 1 Chemindes Lanières 764297 7025787 rue de Williot 759445 7024931 2020_LOT3_ZN_59_01_S2 1 Chaussée

Article Annexe 5

—

Risque de chute de la marchandise sur la chaussée. Risque de limitation ou de refus de garantie de la part des assureurs en cas d'accident. Surcharge. Respect de la réglementation : Surcharge interdite.

Article Annexe

—

point d'attente avant piste défini au § I.5.1.3.2.1 Lorsque la longueur de la marque de point d'attente avant piste conforme au schéma B de la figure 1.7 (D) excède 60 m, les inscriptions " CAT II " ou " CAT III ", selon le cas, sont apposées sur la chaussée

LEGIARTI000049827483

—

Ecole nationale des ponts et chaussées ParisTech. Ecole nationale des sports de montagne. Ecole nationale des travaux publics de l'Etat. Ecole nationale d'ingénieurs de Brest. Ecole nationale d'ingénieurs de Metz.

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 2 3,90 45.2 PB Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage).

LEGIARTI000023420422

—

et de climatisation. 45.2JC 6,70 119 153 Travaux d'étanchéité. 45.2KA 9,40 119 153 Travaux de charpente en bois. 45.2LA 9,40 119 153 Travaux de voies ferrées. 45.2NA 5,80 129 923 Construction et entretien de chaussées

Article Annexe

—

métalliques recyclables. 39.00Z-P Désamiantage. 41.20A-Z Construction de maisons individuelles. 41.20B-A Construction de bâtiments. 41.20B-B Réhabilitation de bâtiments. 42.11Z-A Pose de signalisation routière verticale. 42.11Z-B Aménagement de chaussées

LEGIARTI000023732833

—

On peut citer la toile de Pablo Picasso de 1913, intitulée Bouteille de marc de Bourgogne, verre, journal, mais aussi plusieurs romans qui mentionnent le marc de Bourgogne, comme, en 1922, La chaussée des géants de Pierre Benoît ou, en 1946, Un homme

LEGIARTI000026909531

—

Installation d'équipements thermiques et de climatisation. 45.2JC 7,20 Travaux d'étanchéité. 45.2KA 9,80 Travaux de charpente en bois. 45.2LA 9,80 Travaux de voies ferrées. 45.2NA 6,20 Construction et entretien de chaussées

Article Annexe

—

Bréban ; Brousseval ; Brusson ; Le Buisson ; Bussy-le-Repos ; Ceffonds ; Chamouilley ; Chancenay ; Changy ; Chapelaine ; Charmes-en-l'Angle ; Charmes-la-Grande ; Charmont ; Châtelraould-Saint-Louvent ; Châtillon-sur-Broué ; Chatonrupt-Sommermont ; La Chaussée-sur-Marne

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