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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
6035c0280d0bef2789805466
3 mars 2016
3 mars 2016
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
60367db2fbb70f2192bbf6bd
15 octobre 2015
15 octobre 2015
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6034a27c3e06718ebf90a61c
27 octobre 2016
27 octobre 2016
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6036e642b8e2fa83b2d6cd99
2 juillet 2015
2 juillet 2015
SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame COSNARD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00986_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
A, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson, représentant La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866cd
5 décembre 2002
5 décembre 2002
. [****] APPELANTE : TRÉSORERIE DE SAINT AUBIN D'AUBIGNE 15 rue de Rennes 35250 ST AUBIN D AUBIGNE représentée par Me Jean-Loup BOURGES, avoué assistée de Me Philippe COSNARD, avocat INTIMÉES : SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a1
5 décembre 2002
5 décembre 2002
. [**][**] APPELANTE : TRÉSORERIE DE SAINT AUBIN D'AUBIGNE 15 rue de Rennes 35250 ST AUBIN D AUBIGNE représentée par Me Jean-Loup BOURGES, avoué assistée de Me Philippe COSNARD, avocat INTIMÉES : SCP
Source officielle12eme chambre
DTA_2002790_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Cosnard,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100844_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Le Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Cosnard, représentant les consorts E, et de Me Cazo, représentant la commune de Bourg-des-Comptes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100831_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A, et de Me Cosnard, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M. A est fonctionnaire titulaire à la société La Poste depuis le 2 mai 1990.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100832_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A, et de Me Cosnard, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M. A est fonctionnaire titulaire à la société La Poste depuis 1991.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401961_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Etienvre, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Dahi, et représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1. M. G F est un ressortissant géorgien né en 1981.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2403779_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Albouy, magistrat désigné - les observations de Me Cosnard, avocate commise d'office, représentant M. B, absent, qui a sollicité l'admission de M.
Source officielle2ème Chambre
65b4b1767ef77d000880b619
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COFIDIS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DELOMEL - Me COSNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fcc
22 novembre 2007
22 novembre 2007
SELARL OLIVE - AZINCOURT, avocats Société FABRICATION CHIMIQUE DU HAINAUT 140 avenue Jules Guesde 59124 ESCAUDAIN représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Mes BERTHAULT-COSNARD
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37aebd1bc2605de4b4c25
26 janvier 2023
26 janvier 2023
KEOLIS ARMOR prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Justine COSNARD substituant à l'audience Me Aurélie GRENARD de la SELARL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162f6fbb807dfe813d297a1
1 juin 2012
1 juin 2012
représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044 assistés de Maître Vincent BERTHAULT, avocat au barreau de RENNES, plaidant pour L'ASSOCIATION BERTHAULT COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
615e0e50c25a97f0381f54ca
25 septembre 2014
25 septembre 2014
SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame COSNARD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103111_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B, - et les observations orales de Me Cosnard, pour la société La Poste. Une note en délibéré a été enregistrée le 13 janvier 2021 pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Commerciale
6033897c7bbd863cae46e48d
24 mai 2017
24 mai 2017
Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 12 avril 2017 Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, en son rapport et Madame Fabienne PAGES, Conseiller, assistées de Madame COSNARD
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