Hénon, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, de Me Carbonnier, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sodevia, ayant son siège à Le Cosquer (Finistère), Pluguffan

suit : DEMANDERESSE Madame [S] [M] épouse [I] née le 24 Décembre 1966 à L’ISLE ADAM (95290), demeurant 5 RUE BIRON - 34190 GANGES non comparante, ni représentée DEFENDERESSE Organisme CPAM HERAULT

: -[1], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée DEFENDEUR: Monsieur [V] [E], demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] non comparant, ni représenté -CONSEIL DEPT DE L'HERAULT

dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [D] [I] né le 21 Mars 1985, demeurant 240 AVENUE DU MONDIAL 98 - APPT A44 - 34000 MONTPELLIER non comparant, ni représenté DEFENDERESSE Organisme CPAM HERAULT

SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Madame [F] [V], demeurant 52 RUE DES PIVOINES - BATIMENT B - 34400 LUNEL non comparante, ni représentée DEFENDERESSE Organisme CPAM HERAULT

PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [E] [Z], domicilié : 49 Quai Port Neuf, Apt 34, 34500 BEZIERS non comparant, ni représenté DEFENDERESSE Organisme CPAM HERAULT

X... ayant quitté la société PSG, pour l'association sportive Saint-Etienne puis l'association Montpellier-Hérault sporting club, la société CFF a requis chaque fois la poursuite de la saisie ; que par

[K] représentant la PREFECTURE DE L'HERAULT ; avons rendu l'ordonnance suivante : M.

Enfin, elle expose que la coque qu'elle a vendu n'est pas impliquée dans le dommage affectant l'ouvrage.

le fonds de commerce vendu était un « fonds de commerce de diffusion de piscines » ; qu'en retenant que le fonds de commerce cédé aux termes de cet acte « ne portait que sur la vente de piscines en coque

Louis-Félix X... a confié à la SARL SUD OUEST PISCINE COQUES ET BETON la réalisation d'une piscine. Cette société a fait assigner M.

A l’audience du 5 septembre 2025, la société COQUE PISCINE PROTECTION (COPIPRO) a sollicité le bénéfice de son acte introductif d’instance auquel il est renvoyé pour l’exposé de ses moyens.

A, gérant de la société, la mesure de la taille des coques ou l'acquisition des vingt-cinq sacs de coques en litige.

Elle avance que : -lors de la mise en place de la piscine, le 11 mai 2000, un palonnier a rompu entraînant la rupture d'un renfort de la coque réparé par la société UNION PISCINES et cet incident a été

en garde à vue ; qu'une perquisition a été autorisée par le juge des libertés et de la détention ; que lors de celle-ci, les policiers ont découvert et saisi différents matériels, en particulier une coque

articles 1231-1 du code civil et 145 du code de procédure civile, du fait des désordres affectant l'immeuble sis [Adresse 3], Villemur-sur-Tarn (31340), à la suite de travaux de pose et raccordement d'une coque

La société Lyzard, propriétaire du bateau Alpha, a signé, le 30 décembre 2009, avec la société Antilles-Sail.com un contrat d'affrètement coque nue (sans équipage), portant sur ce navire de plaisance

, selon l'arrêt attaqué, que la société Chantiers Beneteau (société Beneteau), fabricante de bateaux de plaisance, a reçu des réclamations de clients se plaignant de l'apparition de cloques sur des coques

Y... la construction de la coque d'un chalutier, et à la société les Ateliers Lefebvre (les ateliers Lefebvre) la fourniture et le montage de ses éléments de propulsion ; qu'insatisfait du résultat, et