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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
63d4cca192a57405de3315d2
27 janvier 2023
27 janvier 2023
demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [J] [M], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Cedric
Source officielleChambre 1-7
66878c8e05d6f7f678d48dc6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
II-A (venant aux droits de la société CA CONSUMER FINANCE) SA Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Cédric
Source officielleCHAMBRE JAF CAB2-divorce
6a10ad30cdc6046d479bdb5f
22 mai 2026
22 mai 2026
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) DEFENDEUR Monsieur [W] [U] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 4] ([Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Cédric
Source officielle1ère Chambre Cab3
69cecd76cdc6046d47e77068
2 avril 2026
2 avril 2026
[U] [W]( Me Cédric VIALE) C/ M.
Source officielleServ. contentieux social
6581e82b3ea7c8c1124f2f91
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Philippe LEGRAND, Assesseur non salarié Assesseur : Laurence PETIT-LECOMTE, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleServ. contentieux social
6581e82c3ea7c8c1124f31e2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Philippe LEGRAND, Assesseur non salarié Assesseur : Laurence PETIT-LECOMTE, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleServ. contentieux social
659ee9206976f1c644e47197
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Elise VANTROYEN, Assesseur employeur Assesseur : Catherine PFEIFER, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465780.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452602.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a5
19 mai 2014
19 mai 2014
Cédric Y... est sans cause réelle et sérieuse, fixé la créance de M. Cédric Y...
Source officielleSociale C salle 1
5fddc2d9ae401c68c7f126b9
30 mars 2018
30 mars 2018
Pierre COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Philippe D... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
68e040d274e929a9d8fd2d18
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JAGER JUGEMENT : Prononcé par mise à disposition au greffe par : Olivier RUER, Premier vice-président Cédric JAGER, Greffier Contradictoire En premier ressort Signée par le Président et le Greffier
Source officielleChambre 4-4
6708bff7445a086e2bceda75
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INVESTMENT C/ [P] [I] Copie exécutoire délivrée le 10/10/24 à : - Me Cédric LIGER, avocat au barreau de PARIS - Me Gilles GARENCE, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90149
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Cédric X... M. Jessica X...
Source officielleRéféré président
68ded2fa6af9fd1f8095c2a6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CONTROLE TECHNIQUE ATLANTIQUE --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Me Cédric BEUTIER - 209 Me Maïwenn PLANCHAIS - 25 copie certifiée conforme délivrée
Source officielle17e Chambre B
615e0d64c25a97f0381f4d1a
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Grosse délivrée le : à : Maître Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Maître Cédric BIANCHI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01139
5 octobre 2021
5 octobre 2021
[Y] [H] et [L] [M] devant le tribunal correctionnel pour répondre du délit ci-dessus à raison de quatre messages postés sur trois blogs entre le 4 juillet 2010 et le 12 novembre 2010. 3.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470832.20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
. / Les restes des personnes décédées, y compris les cendres de celles dont le corps a donné lieu à crémation, doivent être traités avec respect, dignité et décence " et aux termes de l'article 16-3 de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Une note en délibéré, présentée par Me Cambus pour la société Res a été enregistrée le 13 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-3
6973ad8bcdc6046d4771d162
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DÉSISTEMENT- S.A.S.U. [7], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Delphine AFFRIAT, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [W] [E], demeurant C/ [E] [K] - [Adresse 1] Représenté par Me Cedric
Source officiellePage 22 sur 298