Daniel, - D...

Daniel Fontanaud, président et par Mme [B] [R], greffière en stage de pré-affectation à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, alors, selon le moyen, que seul est qualifié

Daniel X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, en date du 25 mars 2006, qui, pour meurtre, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle, 10 ans d'interdiction des droits civiques

que l'arrêt attaqué a condamné Abdelkader X... à la peine de 18 ans de réclusion criminelle et ordonné la confiscation des armes saisies ; "après qu'il ait été procédé à l'audition du professeur Daniel

Daniel, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance de CRETEIL, en date du 21 septembre 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 septembre 1998, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, à 5 ans d'interdiction

le second moyen de cassation, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé l'exercice du droit de visite et de saisie dans les locaux d'habitation de Pierre Arnold Z... et Daniel

. ; "aux motifs qu' "il résulte du dossier et des débats que, le 30 décembre 1995, Djamila X..., qui connaissait depuis plusieurs mois Daniel Z..., a appris que celui-ci prêtait à sa fille Christelle

Daniel Y..., domicilié ...

Daniel Y..., fils du preneur, un autre bail de neuf ans portant sur les mêmes parcelles; que M.

Daniel) la propriété de la moitié indivise de cette marque et par contrat séparé du même jour, conclu avec cette société un contrat d'exploitation de la marque aux termes duquel la société Daniel s'engageait

Guy, P...Daniel, R... Martine, R... Philippe, S... Gérard, U...

Y... ne suffisait nullement à écarter toute imputabilité desdits détournements à Bernard X..., dès lors qu'il résultait du jugement correctionnel définitif à l'égard de Daniel Y... que celui-ci avait

chef du même préjudice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, le 15 octobre 2002, le diagnostic de mésothélium pleural, imputable à une exposition à l'amiante a été porté chez Daniel

Daniel D...

Daniel Z..., demeurant ..., 2 / Mme Dominique X... épouse Z..., demeurant ..., 3 / M.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Caen, 12 juin 2001), qu'André X..., cultivateur, veuf en première noce de Mme Y..., est décédé, le 14 avril 1991 laissant comme héritiers ses quatre enfants Daniel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Daniel X..., marié avec Mme Y..., et qui vivait avec Mme Z... a acquis en indivision

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve