Il précise de même que': l'évolution de cet état dépressif reste intiment lié (') à l'évolution du diabète ou de ses éventuelles complications somatiques. Il résulte ainsi de cet examen, que M.

B... souffre d’un diabète de type I compliqué avec rétinopathie diabétique, neuropathie diabétique et néphropathie diabétique pour lequel il bénéficie d’un traitement médicamenteux composé de plusieurs

SCI DIAMANT (ci-après la SCI DIAMANT) a fait signifier à la locataire son refus de renouvellement du bail et refus de paiement d'une indemnité d'éviction, arguant du défaut d'immatriculation de Madame

lors de l'instruction des dossiers de prêts, d'une part, que seul le risque décès devait être initialement garanti mais que l'accord de la société Vie Plus a été finalement demandé pour une garantie Diat

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 octobre 2006), que l'administration des douanes a saisi le 23 janvier 2001 un lot important de diamants

[V] [S] sont de nature à engager sa responsabilité civile à l'égard de la SCI LES DIAMANTS , - dire et juger que le montant du préjudice subi à ce jour par la SCI LES DIAMANTS s'élève à la somme de 58.826,89

Abdoulaye DIABATE, Gérant [Adresse 2] [Localité 3] Comparant en personne Décision contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M. Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M.

le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1984 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société guadeloupéenne de financement (Soguafi) a assigné la société Le Diamant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 10 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Diabate, demande au tribunal :

Irrégularité du placement : insuffisance de motivation, Monsieur est atteint de diabète, il est suivi par des médecins et doit prendre des injections d'insulines 3 fois par jour.

Il soutient que, atteint d’un diabète, il ne peut accéder à un traitement qu’en France où il réside depuis 2014 dès lors qu’il ne dispose pas des ressources financières pour se soigner au Maroc, son pays

refus de séjour opposé à sa demande méconnaît les dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - en effet, il ne peut être traité pour son diabète

- la décision portant refus de délivrance d'un titre de séjour est entachée d'illégalité dès lors que l'offre de soins au Sénégal ne permet pas une prise en charge adéquate des patients atteints de diabète

l'audience étant fixée au 31 août 2023 ; - l'urgence est caractérisée dès lors qu'il n'est plus pris en charge dans le cadre de l'hébergement d'urgence depuis le 26 juin 2023 alors qu'il souffre d'un diabète

A au médecin de l'OFII que celui-ci présente un diabète sucré de type 2 avec complications microangiopathiques sévères et ayant engendré une rétinopathie diabétique et un " pied de Charcot ".

Si la société CHAMPAGNE TROUILLARD justifie en revanche qu'elle a déposé le 31 juillet 1957, soit 9 ans avant le dépôt de la marque "Diamant Bleu" par la société HEIDSIECK & C° MONOPOLE, la marque "Diamant

#Caisse régionale d'assurance maladie de Lille (CRAM) v Diamante Palermo, née Toia.#Reference for a preliminary ruling: Cour d'appel de Douai - France.#Social security - Condition of nationality.

mensonger de sa relation des faits, d'un examen gynécologique, qui a révélé, le 19 juillet 2002, que l'enfant présentait à cette date une "défloration ancienne avec rupture hyménéale à 7 heures et une dilatation