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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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496 résultats pour « Emmanuelle GROS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe Ia

—

l'amélioration rapide des performances des outils numériques (ordinateur, imprimante, appareil photographique), jointe à la baisse constante de leurs prix et surtout avec la concurrence des grands laboratoires ayant un portail sur internet, le grand public, gros

Article ANNEXE

—

Distributeur Toute personne physique ou morale se livrant à l'achat et au stockage de produits thérapeutiques annexes en vue de leur distribution en gros ou au détail et en l'état, ou de leur exportation en l'état.

LEGIARTI000023420422

—

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 7,60 129 923 Travaux de maçonnerie et de gros œuvre (hors maisons individuelles). 45.2VD 7,60 129 923 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la

Article Annexe

—

Lauragais-Revel-Sorézois (31) 1 705 Communauté de communes de l'Auxois Sud (21) 322 Communauté de communes de Montesquieu (33) 2 873 Communauté de communes des Grands Lacs (40) 2 416 Communauté de communes du Chalabrais (11) 532 Communauté de communes du Gros-Jacques

Article Annexe II

—

Toitures à gros oeuvre en béton ou en maçonnerie Elément porteur support de l'isolant combustible, formant plafond, et présentant un degré coupe-feu 1/2 h (cf.

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

l'exercice d'activités libérales ou utilisés par des associations ou organismes privés poursuivant ou non un but lucratif ; 2° Pour les locaux commerciaux, qui s'entendent des locaux destinés à l'exercice d'une activité de commerce de détail ou de gros

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

établissement public de santé territorial de Mayotte) 706511 : Consultations entièrement payées par les malades 706512 : Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance-maladie 70652 : Pansements 70653 : Bains et massages 70654 : Gros

Article Annexe

—

. - Saucisses crues gros hachage fumées à cuire ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception de la matière première Maigre de porc, gras de porc Utilisation exclusive

Article Annexe 5

—

614203 CN EMAVADEL 177 428363 CH LA CONFIANCE 2 178 799460 CN YA PLU K 179 686620 CN ALFA 180 626614 CN P'TIT DJIMY 181 689808 CN NEW LOOK 182 711362 CH LUSEVY 183 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 184 518388 CH SOUVIENS-TOI 185 721860 CN GROS

Article Annexe 5

—

614203 CN EMAVADEL 177 428363 CH LA CONFIANCE 2 178 799460 CN YA PLU K 179 686620 CN ALFA 180 626614 CN P'TIT DJIMY 181 689808 CN NEW LOOK 182 711362 CH LUSEVY 183 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 184 518388 CH SOUVIENS-TOI 185 721860 CN GROS

Article ANNEXE

—

Les travaux correspondant au gros oeuvre, hors d'eau et hors d'air sont signalés par un astérisque dans la colonne prévue à cet effet. Ces travaux correspondent à l'engagement minimum de l'entrepreneur dans le cadre de ce contrat.

LEGIARTI000026498432

—

Préparation du gros œuvre et des travaux publics. Pose de canalisations. Préfabrication en béton industriel. Animation d'activités culturelles ou ludiques. Animation de loisirs auprès d'enfants ou d'adolescents.

Article ANNEXE

—

constructeur Il doit comporter obligatoirement : - la désignation du terrain ; - la consistance et les caractéristiques techniques des travaux à réaliser compris dans le contrat signé ; il s'agit, au minimum, de la mise hors d'air de la maison (gros

Article Annexe II

—

R 13,50 Rs 13,50 B 13,50 Irouléguy R 170 10,50 13,50 Rs 170 11,00 14,00 B 170 11,00 14,00 Jurançon B 221 13 (11 acquis) Pacherenc du Vic Bilh B Arrufiac, courbu et sauvignon 218 Petit manseng et gros

Article Annexe

—

et distributeurs d'armes, munitions, équipements et accessoires pour la chasse et le tir sportif, un membre titulaire et un membre suppléant au titre des fabricants d'armes, un membre titulaire et un membre suppléant au titre de la distribution de gros

LEGIARTI000024599214

—

I gro mé i pa ka modé. Kilès chyen ki modé timoun-an? A sala-a. (gro, lonng, plat...) Ba mwen nouvel-ou. Man las. Ki tan ou ka vini ? Man ka vini lendi. Éti machann lédjim lan yé ? I bò lanméri-a, anfas lapos-la. Kijan tan-la yé ?

Article 1

—

Enquête de conjoncture dans le commerce de gros. Enquête bimestrielle réalisée par sondage auprès de 3 000 entreprises du commerce de gros (à l'exclusion des intermédiaires).

Article 1

—

Enquête de conjoncture dans le commerce de gros. Enquête bimestrielle réalisée par sondage auprès de 3 000 entreprises du commerce de gros (à l'exclusion des intermédiaires).

Article Annexe

—

Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement 45. 2VC 7,90 115 398 Travaux de maçonnerie et de gros oeuvre (hors maisons individuelles) 45. 2VD 7,90 115 398 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication

Article ANNEXE

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Chemin-Vert. 4 607 Aubervilliers. 598 910 € 465 774 € 93001D0137 23, rue du Chemin-Vert. 2 765 Aubervilliers. 359 450 € 392 574 € 93001P0022 18, rue du Pilier. 11 170 Aubervilliers. 1 532 500 € 1 792 701 € 93005DL0275 Le Gros

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