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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
5fdb75144e624c53867139d7
7 mars 2019
7 mars 2019
de l'instruction : 23 janvier 2018 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 24 janvier 2019 Date de mise à disposition : 07 mars 2019 Audience tenue par Aude RACHOU, président, et Vincent
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00326_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00709_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
A..., qui vient aux droits de son épouse, sur l’ensemble de cette parcelle y compris sa partie non bâtie.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201463
7 juillet 2011
7 juillet 2011
(la société) ; que la caisse de mutualité sociale agricole de l'Hérault aux droits de laquelle vient la caisse de mutualité sociale agricole du Languedoc (la caisse) a sollicité d'une juridiction de sécurité
Source officielleChambre 0 REFERES
69a19ab1cdc6046d47ec4296
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Portalis DB3F-W-B7J-KIJ4 PRÉSIDENT : Jean-Philippe LEJEUNE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Monsieur [I] [D] né le 07 Janvier 1978 à [Localité 1] (57) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florence
Source officielleChambre civile 1-6
6711fb097603bf88a1884cbd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère, Madame Florence MICHON, Conseillère
Source officielleRétention Administrative
6801e19e9b53b0c2f5373f41
17 avril 2025
17 avril 2025
C'est confus, il vise la criminalité trans-frontalière et les règlements qui viennent compléter l'article 78-2 al 10.
Source officielleLoyers Commerciaux
67a3b8f97fb573af3160299a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry PONSARD, Vice-président, Délégué par ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de LYON, et siégeant comme Juge Unique, Assisté de Florence
Source officielleRéférés civils
65c3d669c432ce7d11a68b50
5 février 2024
5 février 2024
NEPTUNE AUTO CENTER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD Vice-président GREFFIER :Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5ffc849ff98a645b63c71522
6 janvier 2021
6 janvier 2021
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d1
12 février 2014
12 février 2014
X...à payer à Mme Z...la somme de 4 500 euros TTC au titre de la réparation des non conformités aux normes de sécurité affectant l'installation électrique de sa résidence secondaire sise à Saint-Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
. – 94300 Vincennes Madame Anne PP... épouse OO... demeurant... – 94300 Vincennes Monsieur Patrick QQ... demeurant... – 93220 Gagny Madame Marie-France LLLLLLLL... épouse QQ...
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870de
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Enfin, Florence TUBERT (Responsable de quart) témoigne : Il m'a demandé de retimer des salades et des panières à plusieurs reprises pour éviter trop de pertes .
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870df
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Enfin, Florence TUBERT (Responsable de quart) témoigne : Il m'a demandé de retimer des salades et des panières à plusieurs reprises pour éviter trop de pertes .
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670eddde1c3411ff346024c0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f661c
5 avril 2024
5 avril 2024
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** Par acte du 26 juin 2009, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e20
29 juin 2016
29 juin 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
6710aa42be64d7e510244ece
11 octobre 2024
11 octobre 2024
ALTRAN TECHNOLOGIES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège, sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Vincent LOQUET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DU 06 JUILLET 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 10 Décembre 2019 APPELANTE : SA [4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florent
Source officielleciv1
613722c2cd58014677401223
28 janvier 1997
28 janvier 1997
Vincent D..., demeurant Casevecchi, ville Pietrabugno, 20200 Bastia, 6°/ de Mme Marie, Dominique D... épouse Y..., demeurant Favone, Sari di Porto Vecchio, 7°/ de Mme D... épouse E... d'Istria, demeurant
Source officiellePage 22 sur 72