La SCI Florax est copropriétaire au sein de la résidence, ses lots correspondant à des places de parking banalisées.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10037 F Pourvoi n° X 22-16.691 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10747 F Pourvoi n° F 23-18.244 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10745 F Pourvoi n° K 23-16.845 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme de Gérance "Le Café de Flore", dont le siège social est ...

KAP FLOOR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. N° SIRET : 752 '29 7 2 18 [Adresse 2] [Localité 5] S.A.S.

JUILLET 1972 ENTRE LES EPOUX X..., VENDEURS DE L'APPARTEMENT, ET LES EPOUX Z..., ACQUEREURS, EMPORTAIT NOVATION DES ACCORDS DE RESERVATION QUE CEUX-CI AVAIENT PASSES LE 10 MARS 1972 AVEC LA SCI EDEN FLOR

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 septembre 2008), que Mme X... a été engagée par la société Technico Flor

APPELANT COMMUNE DES ABYMES [Adresse 10], [Adresse 12] [Localité 1] Représentant : Me Nicolas FLORO (SELAS FLORO ET ASSOCIES), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES, Magistrat rapporteur, qui a entendu

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 911 F-D Pourvoi n° S 22-23.218 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10748 F Pourvoi n° B 23-19.183 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Jean-François X..., Compagnie MMA C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence VILLA FLORE

A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Flora Tristan à Evry, dans un délai de huit jours à compter de la notification de l'ordonnance

Vu la requête, enregistrée le 4 juin 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Flora Angèle X, demeurant ...

administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée BB n°28, sise rue Newton à La Chapelle sur Erdre (44240), propriété de la société Flores

. - Le ministre inscrit les espèces d'animaux () pour l'un au moins des motifs suivants : / 1° Dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques ; / 2° Pour assurer la protection de la flore et de

posés dans le cadre des travaux de réhabilitation du centre-ville ; de rendre les mesures de constat opposables aux sociétés New South, Jaubert et Maître Architectes, Safege SAS, Guintoli, Eurotech Floor

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mai 2022, l'association des propriétaires fonciers pour la gestion de la flore et de la faune sur la commune de Sallagriffon (ci-après désignée