Il est parvenu à effectuer une marche arrière au cours de laquelle la portière ouverte du véhicule a heurté la jambe de M. [D]. 4.

Y..., amputé d'une jambe, a assigné en réparation la société Les Mutuelles du Mans assurances (les MMA), assureur du véhicule impliqué, le groupement d'intérêt économique Meiava (GIE Meiava), son propre

qu'ils avaient organisée, se sont rendus au domicile de ces derniers sous le prétexte d'évaluer des objets dont ils entendaient se défaire et leur ont laissé en dépôt une sculpture présentée comme un jade

Etienne Y..., demeurant ..., 6 / de la société civile immobilière (SCI) La Grande Jatte, représentée par son gérant la société Cogedim, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société

[U] [Z] est décédé le [Date décès 1] 2013 des suites d'un accident survenu sur la propriété de son employeur, ses jambes ayant été entraînées dans le mécanisme de la herse rotative construite par la société

pneumopéritoine ayant nécessité un traitement médical prescrit par ce médecin, qui a provoqué un choc septique à la suite duquel il a été transféré dans un centre hospitalier et a subi une amputation de la jambe

accident de la circulation impliquant un véhicule automobile conduit par [X] [U], assuré par les sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles (les sociétés MMA), à l'origine de l'amputation de sa jambe

Afin de pallier à votre nouvelle erreur, la société Raymond James International s'est donc retrouvée dans l'obligation de vendre 67.100 titres.

la gardienne, qui a ouvert pour éviter que la porte soit brisée ; Jean-Pierre X... s'est jeté sur elle, lui attrapant violemment le bras droit, tout en lui donnant de violents coups de pied dans la jambe

James X..., demeurant ... (35200) ; M.

personnel qu'ès qualités de liquidateur des sociétés SOPAC et SCPG, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1984 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la SCI Les Lacs Saint-James

Leucate-La-Franqui (Aude), au contradictoire de la société Sogea Sud, de la société Malet, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet, de son assureur, la SMABTP, et de la SAS Jamme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société James, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Kingdom of Great Britain and Northern Ireland lodged with the European Commission of Human Rights under Article 25 (art. 25) of the convention by four British citizens, the first on 4 March 1981 by James

____________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence, Les Terrasses de Saint-James

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Saint James et Albany est rejeté.

personnes âgées dépendantes La Bruyère (Ehpad La Bruyère), représenté par BLT droit public, agissant par Me Lalanne, demande au juge des référés : 1°) de condamner solidairement la SAS Brunhes et Jammes

La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 3 janvier 2021.