H...et Mme I..., ès qualités d'administratrice légale de Adrien E...

Reynis, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de Mme Y..., tant en son nom personnel qu'ès qualités et de M. et

MJA Agissant poursuites et diligences de Maître [C] [B] ès qualités de liquidateur de la SAS MANOIR CUSTINES (immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 754 015 949 dont le siège est [Adresse 2] [

par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour S.A.S.

X..., ès qualités et en son nom personnel, ainsi que la société Airel, qui a libéré les lieux le 10 juillet 1990, ont formé contre l'arrêt du 17 mai 1989 une tierce opposition qui a été rejetée par la

VRN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social représentée par Me Isabelle FICI membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau

[Q] [N] et Mme [O] [K], ès qualité de représentante légale de l'enfant mineur [G] [N], ont interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Z..., née Y..., demeurant à Lyon (5e), (Rhône), 74, cours de la Liberté

qualités, et de Mme A..., ès qualités, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat des sociétés Hotel sweet hotel, ès qualités, et C..., ès qualités ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, l'avis de

Y..., ès qualités, n'a ni excédé ses pouvoirs, ni méconnu le principe de la liberté de la preuve ; Et attendu, en second lieu, que la référence à "ces experts", critiquée comme équivoque par le moyen

Dans ses dernières conclusions notifiées le 4 octobre 2019, Maître L..., ès qualités de mandataire liquidateur de M. K..., demande à la cour de : Déclarer M.

personnel, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'en application de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés

X..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers des sociétés Bordeaux oléagineux, CNTA Graines et CNTA Industrie, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

EGIDE ès qualité de mandataire judiciaire de la S.A.R.L. SHOHEY [Adresse 6] [Localité 4] INTIMES S.E.L.A.R.L [F] [L] ès qualité d'administrateur judiciaire de la S.A.R.L.

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [W], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme [J], ès qualités, de Mme [O

pénal, 425-4 et 437-4 de la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales, 485 et 593 du Code de procédure pénale, 6-2 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés

Par ordonnance du 20 août 2024, le juge des libertés et de la détention a dit n'y avoir lieu à prolongation de la rétention administrative de M.

-Y..., ès qualités, ou pour son compte, d'AVOIR rejeté des débats les écritures et pièces de la SELAS SEGARDCARBONI, ès qualités, d'AVOIR rectifié le jugement déféré en remplaçant en page 1 sous le terme