CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 255 résultats pour « Nadine LE MASLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 2

65dd8c21af7bf00008e5568a

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le salarié verse aux débats de nombreux mails dont il ressort qu'il animait la politique commerciale en rédigeant des mails à destination des clients pour ses commerciaux, en organisant des challenges,

Source officielle

Page 22 sur 63

← PrécédentSuivant →
CA

Sociale B salle 1

62e226a43de91be2e9f7ea9d

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Monsieur [T] [F] n'identifie aucun mail extrait de son ordinateur comme relevant de sa vie privée.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

63a402993f67e905df3d297a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6a1920a9cdc6046d4752b32e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME [Adresse 1] [Localité 1

Source officielle
CA

Chambre 20

62f73e7843b00e05d4fac70a

Appel

12 août 2022

12 août 2022

STYLES ET SPORTS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocate à la cour - partie demanderesse au référé - S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6285e0e76a1876057df5d2c0

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Portalis DBVW-V-B7G-H2SK N° de minute : 113/2022 ORDONNANCE Nous, Stéphanie ISSENLOR, Conseillère à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assistée de Nadine

Source officielle
TCOM

9

69ce835ecdc6046d47de4e01

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par « CONCLUSIONS AUX FINS DE REOUVERTURE DES DEBATS ET DE DESISTEMENT », adressées par le conseil des sociétés NIKE et CONVERSE, par e-mail en date du 12 novembre 2024, ces dernières font valoir que :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baef

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

CHAUVET, Président Madame Françoise FROMENT, Présidente désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 / 01 / 2008 Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Greffier : Madame Nadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ad

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 06 Septembre 2007 APPELANTE : Madame Nadine

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b493

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Massas, demeurant ..., 34 / Mme Danielle ZA..., épouse ZX..., demeurant 49, sentes de Barmont, 18500 Mehun-sur-Yèvre, 35 / Mme Pascale N..., épouse ZB..., demeurant ..., 36 / Mme Nicole XH...,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202402_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A B, étudiant en droit à l'université d'Orléans, était inscrit en première année de master " droit public " et en diplôme universitaire (DU) " droit, religion, société " au titre de l'année universitaire

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000701_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

retrait d'agrément ou d'autorisation ; / 4° N'avoir pas été frappé de faillite personnelle ou de l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce ; / 5° Avoir obtenu un diplôme national de master

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a19a58162057dac6635

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le mail ci dessus mentionné intervient dans le contexte de pourparlers entre la société Mozart Gestion Privée avec la société Sofim Promotion, lesquels sont détaillés dans différents mails des mois de

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

67592dde4f06387a26ce7632

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Mails de votre RPV des 21 et 30 juin vous rappelant la priorité des ventes additionnelles, Mail du 24 juillet qui vous rappelle que ce qui est à vendre est un devoir et non pas un droit (rappel du contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037d

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ Mme Karen Nadia Sylvie Y... née le 17 Septembre 1985 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68676be3fdaf41a8356be6fb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

OCP REPARTITION Copie exécutoire délivrée le : 3 Juillet 2025 à : Me Nadia LAIB Me Matthieu JOUSSET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760ce1593736057d78aae9

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Président :Alain Lacour Conseiller:Laurent Calbo Conseiller :Aurélie Police Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 05 Mai 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

KKKKKK..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme QQQQQ..., conseiller doyen, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100949

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

s'élève à 583. 272, 64 euros,- la quotité disponible s'élève à la moitié de la masse, ce qui représente une somme de 291. 636, 21 euros, alors que le montant des libéralités est de 403. 961, 69 euros,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69cf553acdc6046d47f2f530

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 17 décembre, nous avons reçu un mail du client qui était très mécontent.

Source officielle