Le même prêtre asséna des coups de croix et de bâton à M me Nora Lélachvili, requérante, qui s'évanouit.

Tombée par terre, elle aperçut les requérantes Nino Gnolidzé, Nino Lélachvili et Nora Lélachvili, gisant également par terre, battues et évanouies.

La Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit (CJUE, 2 mars 2023, Norra Stockholm Bygg, C-268/21) : 1 - que l'article 6, § 3 et 4, du RGPD doit être interprété en ce sens que cette disposition

d'huissier le 02 décembre 2021 en la personne de Monsieur Philipe Bichet, Président et n'ayant pas constitué avocat MINISTERE PUBLIC, demeurant COUR D'APPEL DE NANCY - [Adresse 5] Représenté par Madame Nora

audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Nora

. ***** Par acte du 26 octobre 2015, la SCI Noura, aux droits de laquelle se trouve la SCI H2S, a consenti à M.

a été faite ne tient pas compte des besoins et de la vulnérabilité de sa famille, dès lors que l'hébergement proposé était situé à Saint-André Les Vergers, dans l'Aube, alors que sa jeune sœur, Nare Noura

renouveler son titre de séjour en qualité d’entrepreneur / profession libérale, il n’en demeure pas moins qu’il s’emploie à développer une activité économique dans le cadre de sa micro-entreprise « Noura

administratif de Versailles a transmis au tribunal de céans la requête enregistrée le 15 octobre précédent sous le n° 1907907 présentée par la SCI SGK France, dont le siège social est situé : " Chez Noura

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Greffier : Mme Nora

ALI X... fait valoir que Mme Nora B...

Jean-Yves PAPE, Juge, * Mme Nora DOCEUL, Juge, * Mme Stéphanie CHASTAN, Juge JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du tribunal conformément aux dispositions de

ADOSSI, Avocate [Adresse 2] DÉFENDEUR SELARL ISAAC-ELIE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 18 novembre 2025 : Mme Nora

Non comparante, COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation, Mme Nora

] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation, Mme Nora

Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi substituée par Me Noha SAAD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE comparant en

des débats et du prononcé de la décision APPELANTE Madame [C] (Personne faisant l'objet de soins) née le 17/06/1996 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Nora

Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 07 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur Julien CHAUVIN, GREFFIER : Mme Souad MOHAMED-HAMROUN lors des débats et Mme Nora

professionnelle était fondée d'une part sur le taux d'inemploi et le niveau d'activité du port, notamment au regard des réductions des commandes à la suite des incidents ayant affecté le déchargement du navire "Nora

Christian S..., à Mme Nora T..., à M. José-Luis U..., à Mme Patricia V..., à M. Gino W..., à M. Jean-Claude 1..., à Mme Danielle 2..., à Mme Christine 3..., à M. Marcel 4..., à Mme Hélène 5..., à M.