Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6079432d9ba5988459c416de
17 juillet 1974
17 juillet 1974
SOCIETE MUNICIPALE D'ACCESSION A LA PROPRIETE, A FAIT EDIFIER DE 1963 A 1966 UN ENSEMBLE IMMOBILIER; QU'A LA SUITE DE MALFACONS CONCERNANT LES APPARTEMENTS ET DE DESORDRES RELATIFS AU GROS X..., OZE
Source officielle4ème chambre
DTA_2406013_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Considérant ce qui suit : L’association Le Goneblin, dont le siège est situé sur la commune de Saint Symphorien d’Ozon, a pour objet de faire découvrir et de promouvoir le jeu et l’univers des cartes
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201629_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2023, la société Compagnie des eaux et de l'ozone Corse (CEOC), représentée par Me Laridan, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'OEHC
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0327DEC000794505
27 mars 2008
27 mars 2008
width:228.11pt; display:inline-block } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } SECOND SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 7945/05 by Özgür UYANIK and Ozan
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2303110_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
par l'association " Nos Petites Pattes Valettoises " en vue de l'édification d'une clôture et la construction d'abris destinés aux chats, sur un terrain cadastré section AD n°21 situé 979 chemin de l'Ozone
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03317_20250805
5 août 2025
5 août 2025
titre du travail au motif que, si l'intéressé " présente 51 fiches de paie pour les années 2017 à 2022 ainsi qu'une demande d'autorisation de travail en qualité de maçon pour le compte de la société " Ozer
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03369_20230203
3 février 2023
3 février 2023
B n'avait pas respecté les termes de l'autorisation de travail délivrée le 6 septembre 2019, à la demande de la SARL Ozan, son employeur, par la direction régionale des entreprises, de la concurrence,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0510DEC007538814
10 mai 2022
10 mai 2022
s301E5582 { width:146.43pt; display:inline-block } .sF4B1D9D5 { width:24.87pt; display:inline-block } .s766CA6F { width:155.43pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 75388/14 OOO OZON
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00982_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-198789
13 novembre 2019
13 novembre 2019
/2009 39862/02 ALİ KOÇ 05/06/2007 05/09/2007 53658/07+ ÇALAN AND OTHERS 14/04/2015 14/04/2015 22190/05 KAPÇAK 22/09/2009 22/12/2009 38327/04 KOÇ AND OTHERS 30/09/2008 30/12/2008 15672/08 MEHMET NURI OZEN
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2118525_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 août 2021, la société C Rafik, représentée par Me Ozenne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 avril 2021 par laquelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2200285_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Arrighi-Bensoussan.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101482_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Etcheverry
Source officielle2ème chambre
DTA_2101764_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Sanches, substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101195_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Mme A représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101196_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique - et les observations de Mme A, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101199_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Mme A, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101200_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique - et les observations de Mme B, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101223_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101263_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique - et les observations de Mme B, représentant
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