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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f09
13 février 2007
13 février 2007
Christian TOULZA, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5aa
13 février 2007
13 février 2007
Christian TOULZA, Président M.
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c38
17 mars 1998
17 mars 1998
Christian YZ..., 11°/ de M. Jean-François C..., 12°/ de M. Georges XS..., 13°/ de M. Claude XP..., 14°/ de M. Jean-Claude M..., 15°/ de M. Louis T..., 16°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85621
13 février 2001
13 février 2001
Christina créée pour l'occasion avec son fils Jean-Jacques X... et son frère Jacques Marie X....
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a19
13 septembre 2001
13 septembre 2001
Ce fonds qui est dépourvu d'accès direct à la voie publique a été desservi par un passage empruntant notamment la parcelle cadastrée numéro 379 de la section C appartenant à Madame Christine X..., veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
C/ Me Christian Y...- Mandataire liquidateur de SARL PAT RIC ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89949
22 octobre 2007
22 octobre 2007
-3 avril 2007 pour Monsieur Raoul A... et Madame Christiane B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f0
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Représenté par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 Epoux Pascal et Christine Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Le 14 avril 2008, Monsieur Pascal Y... a disparu du village où il demeurait.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300790
7 juillet 2015
7 juillet 2015
. née X... sur une partie de cette parcelle et établissent seulement la connaissance par cette dernière des personnes exploitant ou propriétaires de la parcelle BH n° 2 et non l'étendue de cette parcelle
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024585444
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Christian K, de M. Robert T, de M. Jean-Pierre , de Mme Danielle I, de M. Jean-Claude M, de M. Pascal P, de Mme Brigitte Q, de M.
Source officielleciv3
613721b7cd580146773f6734
4 novembre 1992
4 novembre 1992
Christian C..., de Me Cossa, avocat de M. Yves C..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
M. Christian X... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2015:C300823
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Christian X... de sa demande de dommages-intérêts dirigée contre M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100901
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Stéphane FF..., Mme Christine FF..., M. Pascal GG..., Mme HH... Omette JacquelineCCCCC... épouse GG..., M. Yan LL..., M. Christophe BBBBBB..., M. Pierre MM..., M. Bruno PPPP..., M.
Source officielleCour d'Appel
CONDAMNE Madame X... aux dépens de l'instance d'appelc/Monsieur et Madame Y
6253ccaebd3db21cbdd90ec0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Représentée par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Yves A..., demeurant ...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008093135
21 décembre 2001
21 décembre 2001
Christian A... élu en qualité de premier adjoint au maire au deuxième tour de scrutin ; 2°) d'ordonner qu'il soit procédé à une nouvelle élection des adjoints et du maire ; Vu les autres pièces du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042e
21 mars 2013
21 mars 2013
Elle a projeté la rétrocession de ces parcelles. Quelques candidats se sont portés acquéreurs de tout ou partie de ces parcelles dont M. Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfe
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Il était rappelé dans cet acte la servitude de passage sur la parcelle AB 250 initialement constituée dans un acte de vente du 20 janvier 1983 avec les indications suivantes : - la parcelle AB 250 sera
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb74
30 novembre 2011
30 novembre 2011
né le 29 Janvier 1959 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Anne christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA Madame Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a4
2 juin 2015
2 juin 2015
Pascal X... C/ M. Eugène X... Mme Geneviève Y... Mme Marie-Christine X...
Source officiellePage 22 sur 374